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Annonce No 23-169406
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
GHT GPNE, 10 rue du général Leclerc, 93370, Montfermeil, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.ght-gpne.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.maximilien.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862824&orgAcronyme=a1j
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : SANTE
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux stériles d'urologie pour le GHT GPNE
Numéro de référence : 2300030
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de dispositifs médicaux stériles d'urologie pour le GHT GPNE
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guide-aiguille pour biopsie de prostate et néphrostomie
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Guide-aiguille pour biopsie de prostate et néphrostomie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter de dilatation à ballonnet pour méga uretère
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cathéter de dilatation à ballonnet pour méga uretère
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Kit de néphrostomie percutanée sonde en J Seldinger
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Kit de néphrostomie percutanée sonde en J Seldinger
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aiguille de ponction pour néphrostomie percutanée
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Aiguille de ponction pour néphrostomie percutanée
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde prostatique 3 voies
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde prostatique 3 voies
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde urétrale sans ballon à extrémité distale droite type Bruezière
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde urétrale sans ballon à extrémité distale droite type Bruezière
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Set de drainage suspubien pédiatrique : sonde PUr ou silicone CH05
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Set de drainage suspubien pédiatrique : sonde PUr ou silicone CH05
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Set de drainage suspubien : sonde PUr ou silicone
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Set de drainage suspubien : sonde PUr ou silicone
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tubulure-Ligne irrigation pour urétéroscope souple, pompe manuelle
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Tubulure-Ligne irrigation pour urétéroscope souple, pompemanuelle
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Evacuateur copeaux prostatiques-Poire d'Ellick ou équivalent, usage unique
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Evacuateur copeaux prostatiques-Poire d'Ellick ou équivalent, usageunique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde urétérale de drainage, droite
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde urétérale de drainage, droite
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Raccord pour sonde urétérale, stérile UU
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Raccord pour sonde urétérale, stérile UU
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde urétérale, intervention sur guide 0.038''
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde urétérale, intervention sur guide 0.038''
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aiguille pour injection vésicale
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Aiguille pour injection vésicale
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Bougie hystéromètre dilatation d'Alsace ou équivalent
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Bougie hystéromètre dilatation d'Alsace ou équivalent
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde ballonnet haute pression dilatation rénale, chirurgie percutanée
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Bougie hystéromètre dilatation d'Alsace ou équivalent
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde urétérale à ballonnet haute pression dilatation urétérale
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde urétérale à ballonnet haute pression dilatation urétérale
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Set de dilatation urétérale
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Set de dilatation urétérale
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothèse de by-pass urétéral
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prothèse de by-pass urétéral
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Set d'endoprothèse pour pyeloplastie
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Set d'endoprothèse pour pyeloplastie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tuteur urétéral simple J
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Tuteur urétéral simple J
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tuteur urétéral double J
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Tuteur urétéral double J
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tuteur urétéral double J avec dispositif de retrait
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Tuteur urétéral double J avec dispositif de retrait
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tuteur urétéral double J résistant à la déformation
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Tuteur urétéral double J résistant à la déformation
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tuteur urétéral double J silicone 7F
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Tuteur urétéral double J silicone 7F
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothèse endo-urétrale métallique : stent prostatique, sphinctérien ou urétral
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prothèse endo-urétrale métallique : stent prostatique, sphinctérienou urétral
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothèse sphinctérienne
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prothèse sphinctérienne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant urétéral de comblement sous urétral, traitement du reflux vésico-urétral
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Implant urétéral de comblement sous urétral, traitement du refluxvésico-urétral
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothèse pénienne
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prothèse pénienne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothèse testiculaire
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prothèse testiculaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Extracteur de calcul, urétéroscopie rigide/semi-rigide, nitinol
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Extracteur de calcul, urétéroscopie rigide/semi-rigide, nitinol
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Extracteur de calcul, urétéroscopie souple, nitinol
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Extracteur de calcul, urétéroscopie souple, nitinol
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guide d'urologie hydrophile 0,035
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Guide d'urologie hydrophile 0,035
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guide d'urologie partiellement hydrophile 0.035
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Guide d'urologie partiellement hydrophile 0.035
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gaine stérile d'accès urétéral, urétéroscopie souple
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Gaine stérile d'accès urétéral, urétéroscopie souple
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée initiale de (1) an ferme à compter de sa date de notification. Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée devalidité ne puisse excéder 4 ans
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 janvier 2024 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 janvier 2024 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93558, Montreuil, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93558, Montreuil Cedex, F
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Tribunal administratif de Montreuil
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93558, Montreuil Cedex, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 décembre 2023