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Fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale.

Centre Hospitalier Universitaire de Reims

Fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale.

51 - REIMS

Mise en ligne : 11/12/2025

Limite de réponse : 19/01/2026

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2551-1930

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :51
Annonce n° 25-134936

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne.
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : AO N°020-A : Fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale
Description : Le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne.
Identifiant de la procédure : b544cabc-8fe5-40b6-adf6-50717e249c3c
Identifiant interne : AO-020-A-DM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le Centre Hospitalier Universitaire de Reims et le Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 6 lots détaillés dans le « catalogue des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières) (CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe n° 2).

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33692800 Solutions de dialyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : le Centre Hospitalier Universitaire de Reims et le Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne.
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du Cahier des Clauses Techniques Particulières (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr), sous peine de rejet de leur offre. Pour les lots n° 15-16-17-18-23 : Les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais), ainsi que les documents techniques associés, devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres, sous peine de rejet de leur offre. Pour ces lots, aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de réception des offres. Pour le lot n° 20 : Les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais), ainsi que les documents techniques associés, devront être adressés le plus rapidement possible et au plus tard le lundi 2 mars 2026, à 15h, sous peine de rejet de leur offre. Pour ce lot, aucun essai ne sera réalisé avant cette date. L'absence de remise d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Si des accessoires (ancillaires, équipements, ) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Le marché est passé pour la période à compter du 1er avril 2026, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mars 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois soit du 1er avril 2027 au 31 mars 2028, du 1er avril 2028 au 31 mars 2029 et du 1er avril 2029 au 31 mars 2030. *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons...) jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article V du Cahier des Clauses Techniques Particulières qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr. *Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe n° 1 au Règlement de la Consultation qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe n° 1).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FIL-GUIDE POUR MISE EN PLACE DES CATHETERS D'HEMODIALYSE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe n° 2) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne : LOT N°15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33692800 Solutions de dialyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters
Options :
Description des options : Le marché est passé pour la période à compter du 1er avril 2026, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mars 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Prix (35 %) - 2) Valeur technique (50 %) - 3) Sécurité d'approvisionnement (10%) et 4) Développement Durable (5 %)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en- Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : DILATATEUR DE VAISSEAUX
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe n° 2) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne : LOT N°16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33692800 Solutions de dialyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters
Options :
Description des options : Le marché est passé pour la période à compter du 1er avril 2026, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mars 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Prix (35 %) - 2) Valeur technique (50 %) - 3) Sécurité d'approvisionnement (10%) et 4) Développement Durable (5 %)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en- Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : PERFORATEUR POLYVALENT POUR HEMODIALYSE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe n° 2) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne : LOT N°17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33692800 Solutions de dialyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters
Options :
Description des options : Le marché est passé pour la période à compter du 1er avril 2026, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mars 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Prix (35 %) - 2) Valeur technique (50 %) - 3) Sécurité d'approvisionnement (10%) et 4) Développement Durable (5 %)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en- Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : PINCE A CLAMP PLASTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe n° 2) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne : LOT N°18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33692800 Solutions de dialyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters
Options :
Description des options : Le marché est passé pour la période à compter du 1er avril 2026, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mars 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Prix (35 %) - 2) Valeur technique (50 %) - 3) Sécurité d'approvisionnement (10%) et 4) Développement Durable (5 %)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en- Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : SET DE BRANCHEMENT POUR HEMODIALYSE SUR FISTULE ARTERIOVEINEUSE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe n° 2) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne : LOT N°20

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33692800 Solutions de dialyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters
Options :
Description des options : Le marché est passé pour la période à compter du 1er avril 2026, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mars 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du Cahier des Clauses Techniques Particulières, sous peine de rejet de leur offre. Pour le lot n° 20 : Les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais), ainsi que les documents techniques associés, devront être adressés le plus rapidement possible et au plus tard le lundi 2 mars 2026, à 15h, sous peine de rejet de leur offre. Pour ce lot, aucun essai ne sera réalisé avant cette date. L'absence de remise d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Si des accessoires (ancillaires, équipements, ) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Prix (35 %) - 2) Valeur technique (50 %) - 3) Sécurité d'approvisionnement (10%) et 4) Développement Durable (5 %)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en- Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : HEMODIALYSEUR FIBRE CAPILLAIRE ABSORBANTE POLYACRYLONITRILE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe n° 2) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne : LOT N°23

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33692800 Solutions de dialyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters
Options :
Description des options : Le marché est passé pour la période à compter du 1er avril 2026, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mars 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Prix (35 %) - 2) Valeur technique (50 %) - 3) Sécurité d'approvisionnement (10%) et 4) Développement Durable (5 %)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905697&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 15:00