Département(s) de publication : 38
Annonce No 23-71020
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
http://agysoft.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour chirurgie orthopédique et ostéosynthèse pour la Pharmacie du Ch Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu
Numéro de référence : 2023ortho
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d?une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l?économie du marché ne soit pas modifiée : - Par des innovations thérapeutiques - Et/ou par des nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire - Et/ou par l'ouverture ou l'extension d?activité de nouveaux services - Et/ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 4 649 673 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implants pour prothèse totale de hanche
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Implants pour prothèse totale de hanche Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 400 674,84 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 400 674,84 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implants pour prothèse totale de hanche
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Implants pour prothèse totale de hanche Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 237 410,36 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 237 410,36 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implants pour prothèse totale de hanche
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Implants pour prothèse totale de hanche Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 207 876,92 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 207 876,92 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Révision prothèse de hanche Croix de Kerboul
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Révision prothèse de hanche Croix de Kerboul Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 557,20 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 557,2 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Révision prothèse de hanche Tige de révision
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Révision prothèse de hanche Tige de révision Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 557,20 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 557,2 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothèse totale de genou
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Prothèse totale de genou Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 433 390,76 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 433 390,76 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothèse totale d'épaule
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Prothèse totale d'épaule Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 156 358,32 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 156 358,32 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Obturateur à ciment centromedullaire
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Obturateur à ciment centromedullaire Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 513,28 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 513,28 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ciment osseux à viscosité moyenne
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ciment osseux à viscosité moyenne Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 071,76 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 071,76 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ciment osseux à viscosité haute
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ciment osseux à viscosité haute Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 338,44 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 338,44 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Seringue à ciment pour pistolet
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Seringue à ciment pour pistolet Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 417,88 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 417,88 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Bol à ciment avec spatule
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Bol à ciment avec spatule Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 954,32 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 954,32 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Substituts osseux origine humaine
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Substituts osseux origine humaine Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 205,60 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 205,6 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse mini fragments Plaque en T inox pour vis 2mm
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse mini fragments Plaque en T inox pour vis 2mm Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 222,40 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 222,4 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse mini fragments Plaque droite inox pour vis 2mm
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse mini fragments Plaque droite inox pour vis 2mm Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 136,80 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 136,8 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse mini fragments Plaque de compression Inox pour vis 2mm
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse mini fragments Plaque de compression Inox pour vis 2mm Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 818,88 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 818,88 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse mini fragments Vis corticale autotaraudeuse 2 mm Inox
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse mini fragments Vis corticale autotaraudeuse 2 mm Inox Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 534,40 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 534,4 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostyosynthèse petits fragments Plaque 1/3 tube inox pour vis 3,5mm
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostyosynthèse petits fragments Plaque 1/3 tube inox pour vis 3,5mm Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 866,56 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 19 866,56 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse petits fragments Plaque de compression Inox pour vis 3,5mm
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse petits fragments Plaque de compression Inox pour vis 3,5mm Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 227,36 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 227,36 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostésynthèse petits fragments Plaque en T inox pour vis 3,5mm
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostésynthèse petits fragments Plaque en T inox pour vis 3,5mm Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 588,16 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 588,16 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse petits fragments Plaque en trèfle Inox pour vis 3,5mm
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse petits fragments Plaque en trèfle Inox pour vis 3,5mm Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 897,04 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 897,04 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse petits fragments Vis corticale autotaraudeuse 3,5mm Inox et rondelle
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse petits fragments Vis corticale autotaraudeuse 3,5mm Inox et rondelle Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 380,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 380 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse petits fragments Vis spongieuse 3,5-4mm Inox et rondelle
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse petits fragments Vis spongieuse 3,5-4mm Inox et rondelle Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 170,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 170 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostésynthèse gros fragments Plque de compression Inox pour vis 4,5mm
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostésynthèse gros fragments Plque de compression Inox pour vis 4,5mm Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 795,76 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 795,76 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse gros fragments Plaque type Dhs Inox avec visserie
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse gros fragments Plaque type Dhs Inox avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 37 451,88 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 37 451,88 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostésynthèse gros fragments Vis corticale autotaraudeuse 4,5mm Inox et rondelle
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostésynthèse gros fragments Vis corticale autotaraudeuse 4,5mm Inox et rondelle Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 680,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 680 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse gros fragments Vis malléolaire diamètre 4,5mm Inox
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse gros fragments Vis malléolaire diamètre 4,5mm Inox Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 305,20 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 305,2 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse gros fragments Vis spongieuse 6,5mm Inox
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse gros fragments Vis spongieuse 6,5mm Inox Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 72 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostésynthèse Vis canulée Inox
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostésynthèse Vis canulée Inox Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 98 518,32 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 98 518,32 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse clavicule Plaque Titane avec visserie
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse clavicule Plaque Titane avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 198 973,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 198 973 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse humérus distal Plaque Titane avec visserie
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse humérus distal Plaque Titane avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 632,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 632 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse avant bras Plaque Titane avec visserie
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse avant bras Plaque Titane avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 494,16 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 494,16 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse extrémité distale du radius Plaque Titane avec visserie
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse extrémité distale du radius Plaque Titane avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 172 528,68 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 172 528,68 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse main Plaque Titane avec visserie
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse main Plaque Titane avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 194,24 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 194,24 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse fibula distale (pied/cheville) Plaque Titane avec visserie
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse fibula distale (pied/cheville) Plaque Titane avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 246 311,20 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 246 311,2 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse humérus proximal Plaque Inox avec visserie
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse humérus proximal Plaque Inox avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 877,40 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 877,4 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse fémur proximal et distal Plaque Inox avec visserie
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse fémur proximal et distal Plaque Inox avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 138 337,08 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 138 337,08 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse tibia proximal et distal Plaque Inox avec visserie
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse tibia proximal et distal Plaque Inox avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 56 516,52 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 56 516,52 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse pilon tibial Plaque Inox avec visserie
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse pilon tibial Plaque Inox avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 429,44 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 429,44 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse Vis de compression type Barouk
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse Vis de compression type Barouk Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 614,40 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 614,4
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enclouage centromédullaire élastique
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Enclouage centromédullaire élastique Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 699,96 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 699,96
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enclouage centromédullaire verrouillable huméral Clou Inox ou Titane avec visserie pour fracture proximale
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Enclouage centromédullaire verrouillable huméral Clou Inox ou Titane avec visserie pour fracture proximale Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 59 653,44 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 59 653,44
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enclouage centromédullaire fémoral verrouillable Clou trochantéro-diaphysaire inox ou titane avec visserie
Lot nº : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Enclouage centromédullaire fémoral verrouillable Clou trochantéro-diaphysaire inox ou titane avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 546 878,20 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 546 878,2
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enclouage centromédullaire verrouillable fémoral Clou diaphysaire inox ou titane avec visserie
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Enclouage centromédullaire verrouillable fémoral Clou diaphysaire inox ou titane avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 978,16 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 978,16
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enclouage centromédullaire verrouillable tibial Clou diaphysaire inox ou titane avec visserie
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Enclouage centromédullaire verrouillable tibial Clou diaphysaire inox ou titane avec visserie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 44 826,16 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 826,16
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ostéosynthèse Plaque avec visserie pour fracture periprothétique du fémur avec système de cerclage par cable
Lot nº : 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ostéosynthèse Plaque avec visserie pour fracture periprothétique du fémur avec système de cerclage par cable Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 156 418,32 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 156 418,32
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : "Ostéosynthèse Fil de cerclage 1,5mm inox rouleauFil de cerclage 1,5mm InoxRouleau"
Lot nº : 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : "Ostéosynthèse Fil de cerclage 1,5mm inox rouleauFil de cerclage 1,5mm InoxRouleau" Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 658,80 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 658,8
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Broche Kirschner inox 2 pointes filetée avec butée réglable
Lot nº : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Broche Kirschner inox 2 pointes filetée avec butée réglable Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 71 994,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 71 994
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Broche Kirschner inox 2 pointes non filetée
Lot nº : 49
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Broche Kirschner inox 2 pointes non filetée Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 956,56 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 956,56
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Broche de type Steinmann inox
Lot nº : 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Broche de type Steinmann inox Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 357,20 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 357,2
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Kit fixateur externe pour poignet radiotransparent stérile
Lot nº : 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Kit fixateur externe pour poignet radiotransparent stérile Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 55 944,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 55 944
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Système d'ancrage pour tendon ou ligament Ancre à impacter non resorbable
Lot nº : 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Système d'ancrage pour tendon ou ligament Ancre à impacter non resorbable Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 008,28 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 008,28
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implants pour ménisque Ancre méniscale
Lot nº : 53
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Implants pour ménisque Ancre méniscale Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30 692,80 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 692,8
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ligamentoplastie genou suture et vis interférence pour réinsertion tendon et ligament
Lot nº : 54
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle 38300 - Bourgoin-Jallieu
II.2.4) Description des prestations : Ligamentoplastie genou suture et vis interférence pour réinsertion tendon et ligament Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 706,96 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Performances environnementales des dispositifs proposés : performances du processus de fabrication, performances en matière de contenu du dispositif, performances en matière d'emballages / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 706,96
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2024 - Fin : 28 février 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en uvre lors de l'exécution du contratLe candidat ainsi que ses fournisseurs devront apporter la preuve de leur agrément de laboratoire pharmaceutique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 juin 2023 - 19:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 3 juillet 2023 - 09:00 Lieu : Bourgoin-Jallieu
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://agysoft.marches-publics.info/ -PSE obligatoires pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 8, 11, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 51, 52, 53 et 54
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 mai 2023