Avis de marché
Département(s) de publication :76
Annonce n° 26-10640
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Rouen Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de contenants pour le transport des prélèvements biologiques pour les établissements membres du GHT Rouen Cur de Seine
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de contenants pour le transport des prélèvements biologiques pour les établissements membres du GHT Rouen Cur de Seine.
Identifiant de la procédure : d63d9b05-8a1e-4292-9384-4eafba8c56bb
Identifiant interne : GHT-CONTENANTS-TRANSPORTS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les soumissionnaires sont autorisés à présenter des variantes facultatives pour le lot n°1 : pochette étanche - double poche et sans poche - 180 x 265 mm - avec rabat et fermeture adhésive et impression Chaque variante présentée ne pourra porter que sur le type d'ouverture, étant entendu que les autres exigences formulées dans le CCTP et à l'état des besoins sont considérées comme des exigences minimales à respecter. Pour tous les lots, il est demandé à tous les candidats présentant une offre de remettre des échantillons. Le nombre et les références sont énumérées au BPU. Le marché public est conclu pour une période de 4 ans ferme à compter de la date de notification du marché public.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pochette étanche - double poche et sans poche - 180 x 265 mm - avec rabat et fermeture adhésive et impression
Description : Pochette étanche - double poche et sans poche - 180 x 265 mm - avec rabat et fermeture adhésive et impression
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 50 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 40 % Performance système fermeture /ouverture Coloris / matière Résistance de la 2e poche 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5 % 4. Développement durable, concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % Lieu de fabrication, Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), Lieu de provenance des matières premières, Type des emballages (recyclés ou pas), Type de transport pour l'acheminement des produits, Produit recyclables ou pas (indiquer le %).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Boite triple emballage pour le transport d'échantillons biologiques
Description : Boite triple emballage pour le transport d'échantillons biologiques
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 65 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 25 % Capacité du contenant proposée Performance système ouverture / fermeture ; 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5 % 4. Développement durable, concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % Lieu de fabrication, Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), Lieu de provenance des matières premières Type des emballages (recyclés ou pas), Type de transport pour l'acheminement des produits.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Sacoche de transport isotherme pour le transport de plusieurs échantillons biologiques - à pied
Description : Sacoche de transport isotherme pour le transport de plusieurs échantillons biologiques - à pied
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 60 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 30 % Solidité, Ergonomie (encombrement, poids), Facilité d'entretien, Capacité du contenant proposée, Conception de la sacoche proposée 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5% 4. Développement durable concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % Lieu de fabrication, Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), Lieu de provenance des matières premières Type des emballages (recyclés ou pas), Type de transport pour l'acheminement des produits
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pochette de transport isotherme entre 4°C et 8°C pour le transport des médicaments
Description : Pochette de transport isotherme entre 4°C et 8°C pour le transport des médicaments
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 60 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 30 % Solidité, Ergonomie (encombrement, poids), Facilité d'entretien, Capacité du contenant proposée, Conception de la sacoche proposée 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5% 4. Développement durable concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % Lieu de fabrication, Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), Lieu de provenance des matières premières Type des emballages (recyclés ou pas), Type de transport pour l'acheminement des produits
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Pochette isothermique réfrigérante +4°C
Description : Pochette isothermique réfrigérante +4°C
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 70 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 20 % Solidité, Format. 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5 % 4. Développement durable, concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % Lieu de fabrication, Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), Lieu de provenance des matières premières Type des emballages (recyclés ou pas), Type de transport pour l'acheminement des produits
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Kit de stockage et transport d'organes
Description : Kit de stockage et transport d'organes
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 80 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 10 % Solidité, Format proposé, Etiquette sur l'emballage pour 7000416, Indication du sens de transport pour 7000416 et 8032592. 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5 % 4. Développement durable, concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % Lieu de fabrication, Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), Lieu de provenance des matières premières Type des emballages (recyclés ou pas), Type de transport pour l'acheminement des produits
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Contenant de petite taille pour le transport des tubes à 37°C (cryoglobulines)
Description : Contenant de petite taille pour le transport des tubes à 37°C (cryoglobulines)
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 50 % 2. Critère technique sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 40 % Solidité, Format proposé, Maintien de la température à 37°C pendant 2 à 3 h. 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5 % 4. Développement durable, concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % Lieu de fabrication, Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), Lieu de provenance des matières premières Type des emballages (recyclés ou pas), Type de transport pour l'acheminement des produits
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement : 26760168000015
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Cellule juridique des contrats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0232888869
Adresse internet :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Profil de l'acheteur :
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 rue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0235583500
Adresse internet :
https://rouen.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dbeefcd0-ea09-46ff-bf33-e4f543fb4ba3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/01/2026 à 11:02
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/01/2026