Avis de marché - Avis n° 26-89418 du 15/09/2026
Département(s) de publication :
79
Annonce n°
26-89418
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004024400010
Ville : BRESSUIRE
Code postal : 79304
Groupement de commandes :
Oui
Nom du coordinateur du groupement : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Département(s) de publication : 79
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 549811900
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire Dc1 Formulaire Dc2
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés à bons de commande
Critères d'attribution : 2-Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et des échantillons : 2.1-Adéquation du produit aux exigences du cahier des charges (20%) ; 2.2-Qualité et solidité du contenant proposé (15%) ; 2.3-Ergonomie, praticité et accessibilité du produit proposé (10%) : 45%
3-Performances en matière environnementale liées aux prestations : 10%
1-Prix des fournitures au regard du Dqe : 45%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE DE CONTENANTS DE TRI HORS FOYER
Code CPV principal - Descripteur principal : 34928480
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Membres du groupement : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais (Coordonnateur du groupement) ; Commune de L'ABSIE ; Commune de L'ARGENTONNAY ; Commune de BRESSUIRE ; Commune de CERIZAY ; Commune de CHICHE ; Commune de MAULEON ; Commune de MONCOUTANT SUR SEVRE.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : FRI33 - Deux-Sèvres
Durée du marché (en mois) : 6
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Fourniture et livraison de corbeille de rue urbaine bi-flux/tri-flux métallique (centre-bourgs)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34928480
Lieu d'exécution du lot : Territoire de l'Agglomération du Bocage Bressuirais
-
Description du lot : 02 : Fourniture et livraison de corbeille de rue bi-flux/tri-flux bois (espaces naturels)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34928480
Lieu d'exécution du lot : Territoire de l'Agglomération du Bocage Bressuirais
-
Description du lot : 04 : Fourniture et livraison de module fixe Erp, module mobile pour salles des fêtes et module manifestations
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34928480
Lieu d'exécution du lot : Territoire de l'Agglomération du Bocage Bressuirais
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons au regard des conditions prévues au règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/09/2026
