Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 25-89155
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE CONSOMMABLES DE VENTILATEURS ET DE VENTILATION NON INVASIVE
Description : FOURNITURE DE CONSOMMABLES DE VENTILATEURS ET DE VENTILATION NON INVASIVE
Identifiant de la procédure : ec530886-6c70-418e-97de-064d6b074007
Identifiant interne : 2025-GHTAO092-FDMNS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33170000 Anesthésie et réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33171110 Masque d'anesthésie-réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157110 Masque pour oxygénothérapie
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE CANNES - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - NICE
Code postal : 06606 - 06400 - 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande (Articles R2162-13 et R2162-14 du code susvisé),passé avec seulement un maximum en valeur de 1 395 000 euro(s) HT sur la durée globale. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter de la notification au titulaire. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Les échantillons sont obligatoires (voir article 14 du RC).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Oxygénothérapie nasale à haut débit pédiatrique et néonatale pour ventilateur
Description : Oxygénothérapie nasale à haut débit pédiatrique et néonatale pour ventilateur
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33170000 Anesthésie et réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33171110 Masque d'anesthésie-réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157110 Masque pour oxygénothérapie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE CANNES - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - NICE
Code postal : 06606 - 06400 - 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères RSE : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ght06.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 à 14:00
Lieu : CHU DE NICE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Circuit UU complet pour VNI humidifiée (incluant filtre + Chambre d'humidification)
Description : Circuit UU complet pour VNI humidifiée (incluant filtre + Chambre d'humidification)
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33170000 Anesthésie et réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33171110 Masque d'anesthésie-réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157110 Masque pour oxygénothérapie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE CANNES - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - NICE
Code postal : 06606 - 06400 - 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères RSE : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ght06.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 à 14:00
Lieu : CHU DE NICE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Oxygénothérapie nasale à haut débit anesthésie
Description : Oxygénothérapie nasale à haut débit anesthésie
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33170000 Anesthésie et réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33171110 Masque d'anesthésie-réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157110 Masque pour oxygénothérapie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE CANNES - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - NICE
Code postal : 06606 - 06400 - 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 35%
Critère :
Type : Prix
Description : Critères RSE : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ght06.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 à 14:00
Lieu : CHU DE NICE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Circuit respiratoire transpirant pour humidificateur chauffant Fisher & Paykel incluant la chambre d'humidification + Filtre + ligne sèche et masques
Description : Circuit respiratoire transpirant pour humidificateur chauffant Fisher & Paykel incluant la chambre d'humidification + Filtre + ligne sèche et masques
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33170000 Anesthésie et réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33171110 Masque d'anesthésie-réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157110 Masque pour oxygénothérapie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE CANNES - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - NICE
Code postal : 06606 - 06400 - 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères RSE : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ght06.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement : 26060070500040
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville : Nice
Code postal : 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 492034586
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cédex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0489978600
Adresse internet :
http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 64bf9ce5-5f84-4b81-b968-bcd8c7dce086 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/08/2025 à 15:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2025
