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Maintenance de holters et fourniture de holters compatibles avec des stations de marques associées, des consommables, accessoires et pièces détachées et prestations associées.

CHU - Hôpital Nord - Amiens Picardie

Maintenance de holters et fourniture de holters compatibles avec des stations de marques associées, des consommables, accessoires et pièces détachées et prestations associées.

80 - AMIENS

Mise en ligne : 20/08/2025

Limite de réponse : 17/09/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2535-0328

CHU - Hôpital Nord - Amiens Picardie

Maintenance de holters et fourniture de holters compatibles avec des stations de marques associées, des consommables, accessoires et pièces détachées et prestations associées.

80 - AMIENS

Limite de réponse : 17/09/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :80, 62
Annonce n° 25-92572

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Amiens-Picardie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maintenance de holters et fourniture de holters compatibles avec des stations de marques associées, des consommables, accessoires et pièces détachées et prestations associées
Description : Maintenance de holters et fourniture de holters compatibles avec des stations de marques associées, des consommables, accessoires et pièces détachées et prestations associées
Identifiant de la procédure : ec698e2b-d30f-4ae2-9a75-df54fe8209f6
Identifiant interne : 25BI0004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Les établissements du GHT Somme Littoral Sud concernés sont : - Centre Hospitalier Universitaire Amiens Picardie - CH Abbeville - CHI Montdidier-Roye - CH Doullens - CH Hesdin En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec montants maximums par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre. Les montants maximums par lots et par établissements sont indiqués dans l'annexe 1 au CCAP « Liste des lots et montants maximums ». L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 (ou de la date de notification si ultérieure) jusqu'au 30/11/2026 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans. La consultation comporte trois prestations supplémentaires éventuelles facultatives concernant les lots 6 à 10 définies à l'article 6 du CCTP et au BPU : - PSEF 1 Option SpO2 - PSEF 2 Holter 6 voies minimum - PSEF 3 Holter 12 voies minimum Des démonstrations des équipements proposés aux lots 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 par les candidats seront effectuées sur le site du CHU Amiens-Picardie conformément à l'article 6.3 du RC.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Amiens
Code postal : 80054
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires : CHU Amiens Picardie, CH Abbeville, CHI Montdidier-Roye, CH Doullens, CH Hesdin

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Maintenance des holters de marque MICROPORT
Description : Maintenance des holters de marque MICROPORT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques SAV (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglet SAV) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50 points) Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix) valant détail quantitatif estimatif (DQE) en euros HT au regard du montant DQE HT relatif à la maintenance à l'attachement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Maintenance des holters de marque NOVACOR
Description : Maintenance des holters de marque NOVACOR
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques SAV (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglet SAV) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50 points) Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix) valant détail quantitatif estimatif (DQE) en euros HT au regard du montant DQE HT relatif à la maintenance à l'attachement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Maintenance des holters de marque SCHILLER
Description : Maintenance des holters de marque SCHILLER
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques SAV (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglet SAV) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50 points) Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix) valant détail quantitatif estimatif (DQE) en euros HT au regard du montant DQE HT relatif à la maintenance à l'attachement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Maintenance des holters de marque GE
Description : Maintenance des holters de marque GE
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques SAV (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglet SAV) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50 points) Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix) valant détail quantitatif estimatif (DQE) en euros HT au regard du montant DQE HT relatif à la maintenance à l'attachement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Maintenance des holters de marque SPACELABS
Description : Maintenance des holters de marque SPACELABS
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques SAV (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglet SAV) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50 points) Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix) valant détail quantitatif estimatif (DQE) en euros HT au regard du montant DQE HT relatif à la maintenance à l'attachement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Acquisition de holters compatibles avec la station de marque MICROPORT
Description : Acquisition de holters compatibles avec la station de marque MICROPORT
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglets SAV + questionnaire technique et développement durable) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement, les fiches techniques et de la démonstration effectuée, au regard des éléments d'appréciation suivants : - Compatibilité à la station - Ergonomie - Caractéristiques techniques - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Caractéristiques économiques (40 points) Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix unitaires) au regard des montants DQE HT relatifs à : - Acquisition de holters - Maintenance à l'attachement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact durable des holters (10 points) Ce critère prendra en compte le pourcentage de matériau recyclé dans l'équipement proposé (section achats durables de l'onglet questionnaire technique et développement durable de l'annexe 2 à l'acte d'engagement) accompagné de tout document justificatif.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - Acquisition de holters compatibles avec la station de marque NOVACOR
Description : Acquisition de holters compatibles avec la station de marque NOVACOR
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglets SAV + questionnaire technique et développement durable) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement, les fiches techniques et de la démonstration effectuée, au regard des éléments d'appréciation suivants : - Compatibilité à la station - Ergonomie - Caractéristiques techniques - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Caractéristiques économiques (40 points) Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix unitaires) au regard des montants DQE HT relatifs à : - Acquisition de holters - Maintenance à l'attachement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact durable des holters (10 points) Ce critère prendra en compte le pourcentage de matériau recyclé dans l'équipement proposé (section achats durables de l'onglet questionnaire technique et développement durable de l'annexe 2 à l'acte d'engagement) accompagné de tout document justificatif.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 - Acquisition de holters compatibles avec la station de marque SCHILLER
Description : Acquisition de holters compatibles avec la station de marque SCHILLER
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglets SAV + questionnaire technique et développement durable) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement, les fiches techniques et de la démonstration effectuée, au regard des éléments d'appréciation suivants : - Compatibilité à la station - Ergonomie - Caractéristiques techniques - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix unitaires) au regard des montants DQE HT relatifs à : - Acquisition de holters - Maintenance à l'attachement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact durable des holters (10 points) Ce critère prendra en compte le pourcentage de matériau recyclé dans l'équipement proposé (section achats durables de l'onglet questionnaire technique et développement durable de l'annexe 2 à l'acte d'engagement) accompagné de tout document justificatif.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 - Acquisition de holters compatibles avec la station de marque GE
Description : Acquisition de holters compatibles avec la station de marque GE
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglets SAV + questionnaire technique et développement durable) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement, les fiches techniques et de la démonstration effectuée, au regard des éléments d'appréciation suivants : - Compatibilité à la station - Ergonomie - Caractéristiques techniques - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix unitaires) au regard des montants DQE HT relatifs à : - Acquisition de holters - Maintenance à l'attachement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact durable des holters (10 points) Ce critère prendra en compte le pourcentage de matériau recyclé dans l'équipement proposé (section achats durables de l'onglet questionnaire technique et développement durable de l'annexe 2 à l'acte d'engagement) accompagné de tout document justificatif.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - Acquisition de holters compatibles avec la station de marque SPACELABS
Description : Acquisition de holters compatibles avec la station de marque SPACELABS
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglets SAV + questionnaire technique et développement durable) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement, les fiches techniques et de la démonstration effectuée, au regard des éléments d'appréciation suivants : - Compatibilité à la station - Ergonomie - Caractéristiques techniques - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix unitaires) au regard des montants DQE HT relatifs à : - Acquisition de holters - Maintenance à l'attachement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact durable des holters (10 points) Ce critère prendra en compte le pourcentage de matériau recyclé dans l'équipement proposé (section achats durables de l'onglet questionnaire technique et développement durable de l'annexe 2 à l'acte d'engagement) accompagné de tout document justificatif.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 - Acquisition et maintenance de holters longue durée
Description : Acquisition et maintenance de holters longue durée
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglets SAV + questionnaire technique et développement durable) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement, les fiches techniques et de la démonstration effectuée, au regard des éléments d'appréciation suivants : - Compatibilité à la station - Ergonomie - Caractéristiques techniques - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix unitaires) au regard des montants DQE HT relatifs à : - Acquisition de holters - Maintenance à l'attachement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact durable des holters (10 points) Ce critère prendra en compte le pourcentage de matériau recyclé dans l'équipement proposé (section achats durables de l'onglet questionnaire technique et développement durable de l'annexe 2 à l'acte d'engagement) accompagné de tout document justificatif.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 - Acquisition et maintenance de holters tensionnels permettant la mesure ambulatoire de la pression artérielle (MAPA)
Description : Acquisition et maintenance de holters tensionnels permettant la mesure ambulatoire de la pression artérielle (MAPA)
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglets SAV + questionnaire technique et développement durable) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement, les fiches techniques et de la démonstration effectuée, au regard des éléments d'appréciation suivants : - Compatibilité à la station - Ergonomie - Caractéristiques techniques - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix unitaires) au regard des montants DQE HT relatifs à : - Acquisition de holters - Maintenance à l'attachement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact durable des holters (10 points) Ce critère prendra en compte le pourcentage de matériau recyclé dans l'équipement proposé (section achats durables de l'onglet questionnaire technique et développement durable de l'annexe 2 à l'acte d'engagement) accompagné de tout document justificatif.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : -Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 - Maintenance des holters de marque DMS
Description : Maintenance des holters de marque DMS
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques SAV (50 points) Ce critère sera évalué sur la base des réponses (onglet SAV) apportées par le candidat à l'annexe 2 à l'acte d'engagement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50 points) Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (bordereau des prix) valant détail quantitatif estimatif (DQE) en euros HT au regard du montant DQE HT relatif à la maintenance à l'attachement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00