Avis de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce No 23-10294
Fournitures
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Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE.
Correspondant : Mme MARCHESIN Chantal, Rédacteur marchés publics, cellule marchés publics - direction des Affaires Juridiques - avenue Georges Clemenceau - cS 30001 14033 Caentél. : 02-31-06-47-85télécopieur : 02-31-06-49-13courriel :
[email protected] adresse internet :
http://www.chu-caen.fr/.
Objet du marché : fourniture de cidre de qualité supérieure IGP et jus de pomme de qualité supérieure.
Lieu d'exécution et de livraison: basse normandie (Orne et Calvados).
Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : mini maxi en valeur
marché de 24 mois reconductible 1 fois 24 mois.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement pour le budget de l'établissement, paiement par mandat administratif à 50 jours.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : qualiopi ou equivalent;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2023017.
Renseignements complémentaires : lieux d'exécution : départements du Calvados, de l'orne.
phase d'accès public
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2126542&orgAcronyme=x7c.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 janvier 2023.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.-
Cidre et jus de pommes pour les établissements parties du GHT : valeur mini annuelle à 6 300 euro(s) - maxi annuelle à 13 600 euro(s).
Mots descripteurs : Boisson
Lot(s) 2.-
Cidre pour le CHU de Caen : valeur mini annuelle à 2 500 euro(s) - maxi annuelle à 4 000 euro(s).
Mots descripteurs : Boisson