Fourniture d'une solution logicielle de détection de similitudes.

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 42
Annonce n° 25-32999


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ComUE Université Lyon Saint-Etienne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'une solution logicielle de détection de similitudes
Description : La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre comprenant la location en mode SaaS, le déploiement, la mise en oeuvre, l'accompagnement, la réversibilité et la maintenance d'une solution de détection de similitudes de documents (ou textuelles) pour 18 établissements, 19 instances, 87 561 apprenants avec intégration CAS pour l'authentification SSO, mise à disposition d'API, formations, intégration des métadonnées existantes issues de notre solution actuelle. La location en mode SaaS, le déploiement, la mise en oeuvre, l'accompagnement, la réversibilité et la maintenance d'une solution de détection de similitudes de documents (ou textuelles) pour 18 établissements, 19 instances, 87 561 apprenants avec intégration CAS pour l'authentification SSO, mise à disposition d'API, formations, intégration des métadonnées existantes issues de notre solution actuelle; font l'objet d'un prix global et forfaitaire, porté dans l'Acte d'Engagement (AE) de l'accord-cadre. La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) détaille ce prix par année. Les prestations de détection de textes générés par intelligence artificielle ainsi que les prestations d'accompagnement additionnelles font l'objet de bons de commande, sur la base des prix unitaires indiqué dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). La partie à prix unitaires (détection de textes générés par intelligence artificielle et prestations d'accompagnement additionnelles), exécutée par l'émission de bons de commande, du présent accord-cadre est passée sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur de 150 000 euros HT, sur toute la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique. Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes (Loire et Rhône) La description technique des prestations et leurs modalités d'exécution sont portées au C.C.T.P. du marché. L'accord-cadre est conclu par un groupement de commandes coordonné par la ComUE Lyon Saint-Étienne (18 membres). En plus de la passation du contrat, celle-ci sera responsable de son exécution. Elle agira en tant que seule interlocutrice administrative et financière auprès du titulaire et sera désignée comme le "Pouvoir adjudicateur" dans les documents contractuels.
Identifiant de la procédure : 9a4b8c90-64f1-4791-87c4-5d47c8c03317
Identifiant interne : A2025.014
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Cf. Règlement de la Consultation (RC).

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'une solution logicielle de détection de similitudes
Description : La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre comprenant la location en mode SaaS, le déploiement, la mise en oeuvre, l'accompagnement, la réversibilité et la maintenance d'une solution de détection de similitudes de documents (ou textuelles) pour 18 établissements, 19 instances, 87 561 apprenants avec intégration CAS pour l'authentification SSO, mise à disposition d'API, formations, intégration des métadonnées existantes issues de notre solution actuelle. La location en mode SaaS, le déploiement, la mise en oeuvre, l'accompagnement, la réversibilité et la maintenance d'une solution de détection de similitudes de documents (ou textuelles) pour 18 établissements, 19 instances, 87 561 apprenants avec intégration CAS pour l'authentification SSO, mise à disposition d'API, formations, intégration des métadonnées existantes issues de notre solution actuelle; font l'objet d'un prix global et forfaitaire, porté dans l'Acte d'Engagement (AE) de l'accord-cadre. La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) détaille ce prix par année. Les prestations de détection de textes générés par intelligence artificielle ainsi que les prestations d'accompagnement additionnelles font l'objet de bons de commande, sur la base des prix unitaires indiqué dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). La partie à prix unitaires (détection de textes générés par intelligence artificielle et prestations d'accompagnement additionnelles), exécutée par l'émission de bons de commande, du présent accord-cadre est passée sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur de 150 000 euros HT, sur toute la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique. Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes La description technique des prestations et leurs modalités d'exécution sont portées au C.C.T.P. du marché. L'accord-cadre est conclu par un groupement de commandes coordonné par la ComUE Lyon Saint-Étienne (18 membres). En plus de la passation du contrat, celle-ci sera responsable de son exécution. Elle agira en tant que seule interlocutrice administrative et financière auprès du titulaire et sera désignée comme le "Pouvoir adjudicateur" dans les documents contractuels.
Identifiant interne : A2025.014

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois, dans la limite de deux reconductions ; la durée totale du marché ne pourra donc excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur, s'il souhaite ne pas reconduire le marché, en informe le titulaire par écrit au moins 2 mois avant l'échéance de chaque période annuelle. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas le refuser. La non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité. La location en mode SaaS, le déploiement, la mise en oeuvre, l'accompagnement, la réversibilité et la maintenance d'une solution de détection de similitudes de documents (ou textuelles) pour 18 établissements, 19 instances, 87 561 apprenants avec intégration CAS pour l'authentification SSO, mise à disposition d'API, formations, intégration des métadonnées existantes issues de notre solution actuelle; font l'objet d'un prix global et forfaitaire, porté dans l'Acte d'Engagement (AE) de l'accord-cadre. La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) détaille ce prix par année. Les prestations de détection de textes générés par intelligence artificielle ainsi que les prestations d'accompagnement additionnelles font l'objet de bons de commande, sur la base des prix unitaires indiqué dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). La partie à prix unitaires (détection de textes générés par intelligence artificielle et prestations d'accompagnement additionnelles), exécutée par l'émission de bons de commande, du présent accord-cadre est passée sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur de 150 000 euros HT, sur toute la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf. article 4 Règlement de la Consultation (RC)
Description : cf. article 4 Règlement de la Consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf. article 4 Règlement de la Consultation (RC)
Description : cf. article 4 Règlement de la Consultation (RC)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Cf. article 5.2 du Règlement de la Consultation (RC)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Cf. article 5.2 du Règlement de la Consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2733289&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2733289&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ComUE Université Lyon Saint-Etienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ComUE Université Lyon Saint-Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ComUE Université Lyon Saint-Etienne
Organisation qui traite les offres : ComUE Université Lyon Saint-Etienne

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ComUE Université Lyon Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement : 13002136300010
Adresse postale : 92 rue Pasteur CS 30122
Ville : Lyon cedex 07
Code postal : 69361
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0437378204
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2733289&orgAcronyme=f2h
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon cedex 07
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 78 14 10 10
Télécopieur : 04 78 14 10 65
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c6b9d59e-2ae3-49f5-8509-04ab9e1f8a24 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/03/2025 à 13:51
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/03/2025