Fourniture d'une chargeuse sur roues.

Avis de marché
Département(s) de publication :975
Annonce n° 26-43188


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'une chargeuse sur roues
Description : Fourniture d'une chargeuse sur roues
Identifiant de la procédure : ad3deb43-37de-41e3-a819-1efd758af0f7
Identifiant interne : CT_DTAM_CHARGEUSE_2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144710 Chargeurs sur roues

2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'une chargeuse sur roues
Description : Fourniture d'une chargeuse sur roues
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144710 Chargeurs sur roues
Quantité : 1 pièce

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ct975.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__NjdzLeqp8

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon
Numéro d'enregistrement : 22975001300018
Adresse postale : 2 place Monseigneur François Maurer
Ville : Saint pierre et miquelon
Code postal : 97500
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( FRZZZ )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 508 41 01 02
Adresse internet : https://www.spm-ct975.fr/la-collectivite-territoriale/commande-publique/
Profil de l'acheteur : https://ct975.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon
Numéro d'enregistrement : 13000502800019
Département : 97500
Adresse postale : Place Lieutenant Colonel Pigeaud
Ville : Saint pierre
Code postal : 97500
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( FRZZZ )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de St Pierre et Miquelon
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 508 41 10 30
Télécopieur : +33 508 41 27 12
Adresse internet : http://saint-pierre-et-miquelon.tribunal-adminsitratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8d18e6d0-6112-4e1b-a351-b688e4a568e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/04/2026 à 17:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/04/2026