Fourniture d'une chargeuse sur roues.

Avis de marché
Département(s) de publication :975
Annonce n° 26-43229


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : DTAM 975
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'une chargeuse destinée à la DTAM
Description : Fourniture d'une chargeuse destinée à la DTAM
Identifiant de la procédure : 5083239e-25e8-4d38-b893-df55bc3c9abf
Identifiant interne : DTAM975_CHARGEUSE_2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144710 Chargeurs sur roues

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( FRZZZ )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison d'une chargeuse sur roues
Description : Fourniture d'une chargeuse destinée à la DTAM

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144710 Chargeurs sur roues
Quantité : 1 pièce

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97500
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( FRZZZ )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 22/05/2026 à 20:00
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DTAM 975
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DTAM 975
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : DTAM 975
Numéro d'enregistrement : 13001421000012
Département : 97500
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Valérie LYONS
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 508 41 12 30
Adresse internet : http://www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : http://www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr
Profil de l'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon
Numéro d'enregistrement : 13000502800019
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97500
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( FRZZZ )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de St Pierre et Miquelon
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 5 08 41 10 30
Télécopieur : +33 5 08 41 27 12
Adresse internet : http://saint-pierre-et-miquelon.tribunal-adminsitratif.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : http://saint-pierre-et-miquelon.tribunal-adminsitratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bcddc8d0-72d1-431e-9075-253c4fef5d26 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/04/2026 à 18:02
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/04/2026