Département(s) de publication : 59
Annonce No 23-66654
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Hazebrouck, Numéro national d'identification : 21590295800010, Hôtel de Ville Rue André Biébuyck BP70189, Point(s) de contact : Service de la Commande Publique, 59524, Hazebrouck, F, Téléphone : (+33) 3 28 43 44 40, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.ville-hazebrouck.fr
Adresse du profil acheteur :
http://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail destinés au fonctionnement des services municipaux de la Ville d'HAZEBROUCK et ses services annexes en 11 lots
Numéro de référence : Marché no23AC013_LH
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 18143000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail destinés au fonctionnement des services municipaux de la Ville d'Hazebrouck et ses services annexes, la Régie Municipale des Eaux et le Service Assainissement en 11 lots.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no1 : Équipements de protection individuelle
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18143000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre Technique Municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin - 59190 HAZEBROUCK
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot pour sur l'achat et la livraison d'équipements de protection individuelle destinés au fonctionnement des services municipaux de la Ville d'Hazebrouck et ses services annexes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Ce lot est passé sans montant minimum annuel HT mais avec montant maximum annuel HT, 8 000 euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no2 : Chaussures, bottes de sécurité ou autres pour hommes
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18830000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre Technique Municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin - 59190 Hazebrouck
II.2.4) Description des prestations : Le présent accord cadre porte sur l'achat et la livraison de chaussures et bottes de sécurité ou autres pour hommes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT, 8 000 euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no3 : Chaussures, bottes, sabots de sécurité ou autres pour femmes
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18830000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre Technique Municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin - 59190 HAZEBROUCK
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot porte sur l'achat et la livraison de chaussures, bottes et sabots de sécurité pour femmes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT, 8 000 euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no4: Vêtements chauds et/ou de pluie - Haute Visibilité
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre Technique Municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin 59190 Hazebrouck
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot porte sur l'achat et la livraison de vêtements chauds et/ou de pluie et Haute Visibilité.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT, 10 000 euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no5: Vêtements sportswear
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18412000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre Technique Municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin - 59190 Hazebrouck
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot porte sur l'achat et la livraison de vêtements sportswear.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le présent est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT, 3 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no6 : Vêtements de cérémonie (tailleurs et costumes)
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre technique municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin - 59190 Hazebrouck
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot porte sur l'achat et la livraison de vêtements de cérémonie.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le présent est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT : 5 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no7 : Vêtements et accessoires spécifiques pour les travaux d'élagage
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre Technique Municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin - 59190 Hazebrouck
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot porte sur l'achat et la livraison de vêtements spécifiques et d'accessoires avec ou sans contrôle annuel obligatoire pour les travaux d'élagage.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT : 6 000 euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no8 : Vêtements de travail spécifiques pour les agents des services techniques
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre Technique Municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin - 59190 Hazebrouck
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot porte sur l'achat et la livraison de vêtements de travail spécifiques pour les agents des services techniques
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT, 20 000 euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no9 : Vêtements de travail spécifiques pour les agents chargés de l'entretien ou de la petite enfance
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre Technique Municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin - 59190 Hazebrouck
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot porte sur l'achat et la livraison de vêtements spécifique pour les agents chargés de l'entretien ou de la petite enfance.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT, 10 000 euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no10 : Vêtements de travail spécifiques pour le personnel chargé de la restauration municipale
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre technique municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin - 59190 Hazebrouck
II.2.4) Description des prestations : Le présent accord cadre porte sur l'achat et la livraison pour le personnel chargé de la restauration municipale.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT, 5 000 euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no11 : Vêtements de travail pour les Agents de Sruiveillance de la Voie Publique (ASVP)
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lieu de livraison : Centre Technique Municipal - Service Approvisionnement - 73, rue de Vieux-Berquin - 59190 Hazebrouck
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot porte sur l'achat et la livraison vêtements de travail pour les Agents de Surveillance de la Voie Publique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire du lot pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Toutefois, tous les marchés se termineront tous le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT, 6 000 euros.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La liste des pièces à fournir figure dans le Règlement de la Consultation.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 juin 2023 - 23:30
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 23 juin 2023 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Forme du marché : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande et marchés subséquents, passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouverte allotie en 11 lots. Les montants sont passés sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT pour chacun des lots. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins durant la période de validité de l'accord cadre.Les clauses de réexamen et modifications non substantielles seront également utilisées si besoin.Ce marché peut être utilisé à la fois par la Ville d'hazebrouck et ses services annexes, la Régie Municipale des Eaux et le Service Assainissement.Durée : Le marché commence à compter du 01/01/2024 et réception de la notification par le titulaire de chacun des lots pour une durée initiale de 12 mois.Le marché peut être reconduit 2 fois par reconduction expresse pour une période identique, aux mêmes charges, clauses et conditions, sachant néanmoins que la date d'échéance de l'ensemble des lots du présent marché est au 31 décembre 2026.Échantillons : les échantillons à fournir figurent dans les Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe) de chacun des lots dans une colonne spécifique. Les modalités de fourniture et de dépôt des échantillons figurent dans e Règlement de la Consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire ? CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel :
[email protected], Adresse internet :
http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : ? Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;? Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois, à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet, peut être formé un recours en excès de pourvoir? Tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du de l'accord cadre. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire ? CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel :
[email protected], Adresse internet :
http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 mai 2023