Fourniture d'accessoires, consommables liés aux équipements biomédicaux du GHT Somme Littoral Sud.

Avis de marché
Département(s) de publication :80, 62
Annonce n° 25-36702


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'accessoires, consommables liés aux équipements biomédicaux du GHT Somme Littoral Sud
Description : Fourniture d'accessoires, consommables liés aux équipements biomédicaux du GHT Somme Littoral Sud
Identifiant de la procédure : b40e0aee-e2e8-43b2-8417-71207f046cf7
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture de capteurs et prolongateurs SPO2 compatibles technologie MASIMO
Description : Lot 1 : Fourniture de capteurs et prolongateurs SPO2 compatibles technologie MASIMO
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur essais - Eléments d'appréciation : * Efficacité générale * Facilité d'utilisation et ergonomie générale * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les lots * Facilité de mise en place sur l'équipement (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Fourniture de pochettes de télémétrie compatibles avec les appareils Philips
Description : Lot 2 : Fourniture de pochettes de télémétrie compatibles avec les appareils Philips
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur essais - Eléments d'appréciation : * Efficacité générale * Facilité d'utilisation et ergonomie générale * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les lots * Facilité de mise en place sur l'équipement (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Fourniture de consommables, petite instrumentation d'ORL et gynécologie
Description : Lot 3 : Fourniture de consommables, petite instrumentation d'ORL et gynécologie
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fourniture de brassards compatibles avec les tensiomètres automatiques RIESTER RI-MEDIC
Description : Lot 4 : Fourniture de brassards compatibles avec les tensiomètres automatiques RIESTER RI-MEDIC
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Fourniture d'accessoires et consommables pour consultation d'ophtalmologie / d'orthoptie
Description : Lot 5 : Fourniture d'accessoires et consommables pour consultation d'ophtalmologie / d'orthoptie
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Fourniture de verres et lentilles d'examen pour consultation d'ophtalmologie
Description : Lot 6 : Fourniture de verres et lentilles d'examen pour consultation d'ophtalmologie
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Fourniture de consommables et accessoires compatibles avec l'appareil de Kinésithérapie respiratoire de marque Philips
Description : Lot 7 : Fourniture de consommables et accessoires compatibles avec l'appareil de Kinésithérapie respiratoire de marque Philips
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur essais - Eléments d'appréciation : * Efficacité générale * Facilité d'utilisation et ergonomie générale * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les lots * Facilité de mise en place sur l'équipement (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : Fourniture de consommables et accessoires compatibles avec l'appareil de Kinésithérapie respiratoire de marque SEOIL PACIFIC CORPORATION
Description : Lot 8 : Fourniture de consommables et accessoires compatibles avec l'appareil de Kinésithérapie respiratoire de marque SEOIL PACIFIC CORPORATION
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur essais - Eléments d'appréciation : * Efficacité générale * Facilité d'utilisation et ergonomie générale * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les lots * Facilité de mise en place sur l'équipement (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 : Fourniture de de Lucas Championniere
Description : Lot 9 : Fourniture de de Lucas Championniere
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 : Fourniture de masque de VNI avec coudes interchangeables et accessoires associés
Description : Lot 10 : Fourniture de masque de VNI avec coudes interchangeables et accessoires associés
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur essais - Eléments d'appréciation : * Efficacité générale * Facilité d'utilisation et ergonomie générale * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les lots * Facilité de mise en place sur l'équipement (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 : Fourniture de "RESPIREX", dispositif de rééducation respiratoire.
Description : Lot 11 : Fourniture de "RESPIREX", dispositif de rééducation respiratoire.
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 : Fourniture de spiromètres volumétrique à inspiration profonde
Description : Lot 12 : Fourniture de spiromètres volumétrique à inspiration profonde
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur essais - Eléments d'appréciation : * Efficacité générale * Facilité d'utilisation et ergonomie générale * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les lots * Facilité de mise en place sur l'équipement (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 : Fourniture de Filtres pour régulateurs de vide compatibles marque Technologie Médicale
Description : Lot 13 : Fourniture de Filtres pour régulateurs de vide compatibles marque Technologie Médicale
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur essais - Eléments d'appréciation : * Efficacité générale * Facilité d'utilisation et ergonomie générale * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les lots * Facilité de mise en place sur l'équipement (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 14 : Fourniture de petits équipements d'oxygénothérapie
Description : Lot 14 : Fourniture de petits équipements d'oxygénothérapie
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 15 : Fourniture de régulateurs de vide Technologie Médicale ou équivalent.
Description : Lot 15 : Fourniture de régulateurs de vide Technologie Médicale ou équivalent.
Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 16 : Electrodes pour examen neurologique avec gel conducteur Ag/AgCl
Description : Lot 16 : Electrodes pour examen neurologique avec gel conducteur Ag/AgCl
Identifiant interne : Lot 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 17 : Consommables et accessoires non stériles pour examens d'exploration fonctionnels du système nerveux
Description : Lot 17 : Consommables et accessoires non stériles pour examens d'exploration fonctionnels du système nerveux
Identifiant interne : Lot 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot 18 : Consommables et accessoires non stériles pour examens d'exploration fonctionnels des pathologies du sommeil
Description : Lot 18 : Consommables et accessoires non stériles pour examens d'exploration fonctionnels des pathologies du sommeil
Identifiant interne : Lot 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot 19 : Fourniture de consommables pour systèmes de marque GLOBAL D
Description : Lot 19 : Fourniture de consommables pour systèmes de marque GLOBAL D
Identifiant interne : Lot 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 6 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre (40 points) : Evaluation technique sur fiches techniques : * Information et descriptif du produit : désignation, caractéristique, application, aspect, réglementation * Compatibilité avec le matériel existant si demandé dans les intitulés de lots * Conditionnement, traçabilité des produits, affichage du code barre : n° de lot, date de péremption, etc. (si applicable au lot)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55 points) : Montant DQE sur la durée du marché pour le GHT
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Logistique et développement durable (5 points) : - sous critère 1 : Délai de livraison (2,5 points) : Délais du BPU en jours ouvrés (moyenne de l'ensemble des délais de livraison des produits obligatoires, pondérée en fonction des quantités estimatives indiquées au DQE). Si une fourchette est indiquée par la candidat, le délai le plus long sera retenu pour l'analyse de ce sous-critère. - sous critère 2 : Développement durable (2,5 points) : Questionnaire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Numéro d'enregistrement : 26800014800125
Adresse postale : 1 Rond-Point du Professeur Christian Cabrol
Ville : Amiens
Code postal : 80054
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0322088630
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement : 17800005500016
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 03 22 33 61 70
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 80ad507d-4b6c-47db-b011-aa483c6b8cc6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/04/2025 à 16:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/04/2025