Identification de l'organisme qui passe le marché : M Gérard SPINELLI, Maire, Ville de Beausoleil, 27 boulevard de la république, 06240 Beausoleil
Objet du marché : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement d'arbres, d'arbustes et de végétaux divers pour la commune et le CCAS de Beausoleil, dont la plantation sera effectuée par le service espaces verts de la Ville de Beausoleil.
Durée du marché : L'accord-cadre, afférent à chaque lot, prend effet à compter de sa notification pour une durée d'1 année.
Toutefois, l'accord-cadre afférent à chaque lot, pourra être renouvelé expressément 3 fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder 4 années.
Nombre et consistance des lots : Le présent accord-cadre comporte deux lots qui seront traités en accords-cadres séparés :
- Lot n° 1 : Fourniture d'arbres, agrumes, palmiers, végétaux méditerranéens, plantes vivaces, succulentes, grimpantes et rosiers.
- Lot n° 2 : Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, bulbes, chrysanthèmes, plantes vertes, plantes potagères et aromatiques, et sapins de Noël.
Procédure de passation : La présente consultation est organisée sous la forme d'une procédure adaptée conformément aux articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° et R.2123-4 à R.2123-5 du Code de la Commande Publique.
L'accord-cadre est alloti conformément à l'article R.2113-10 du Code de la Commande Publique.
La procédure sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Modalités d'attribution : Les candidats sont tenus de maintenir leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Critères de sélection : Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article R.2152-7 du Code de la Commande Publique au moyen des critères suivants auxquels sont affectés des coefficients de pondération :
- 50 % pour le prix :
o 30% au regard du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) au vu des prix du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) ;
o 20% au regard du rabais appliqué sur le catalogue conformément au rabais mentionné par le candidat à l'article 3.2 de l'Acte d'Engagement afférent à chaque lot.
- 40 % pour le mémoire technique décomposé comme suit :
o 10% : Organisation du candidat pour assurer la prestation :
* Procédures de traitement des commandes,
* Moyens logistiques et humains mobilisés.
o 5% : Capacité à répondre aux demandes urgentes : Existence d'un dispositif de livraison express et d'un stock tampon pour répondre aux demandes imprévues.
o 15% : Qualité des prestations fournies :
* Description des modalités de culture des végétaux,
* Photos d'arbustes, de plantes,
* Politique environnementale.
o 10 % : Catalogue des produits hors BPU.
- 10% pour les délais de livraison.
Date limite : 13/10/2025 à 12h00
Renseignements divers : La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur.
Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit :
Lot 1 : Minimum de 2 000 euro(s) HT et Maximum de 12 000 euro(s) HT
Lot 2 : Minimum de 3 000 euro(s) HT et Maximum de 10 000 euro(s) HT
Adresse Internet :
www.marches-securises.fr
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 24/09/2025
