ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION D'ARBUSTES ET VIVACES

Avis de marché
Département(s) de publication :13
Annonce n° 25-108365


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Aix-en-Provence
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION D'ARBUSTES ET VIVACES POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE
Description : La date de démarrage indiquée dans le présent avis est donné à titre indicatif. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de grimpantes et de graminées pour les différents aménagements paysagers de végétaux de la Ville d'Aix-en-Provence. Sont compris dans ce marché : - Les végétaux, - Le mode cultural ainsi que le suivi des sujets en pépinière de la réservation jusqu'à la livraison, - Le conditionnement, - Le chargement, le transport et la livraison ainsi que le déchargement sur le lieu défini par la Ville, au Centre Horticole de Maliverny, 1330 Chemin de Maliverny - 13540 Puyricard. Le marché est constitué de quatre catégories de végétaux : - Arbustes, - Plantes vivaces et graminées, - Plantes grimpantes, - Rosiers
Identifiant de la procédure : 2bf39b37-8bdf-44c2-ae69-b3039192ff8b
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre horticole de Maliverny - 1330 Chemin de Maliverny
Ville : Puyricard
Code postal : 13540
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-auneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. La valeur estimée (H.T.) de 520 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels du contrat sur sa durée totale maximale (4 ans)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION D'ARBUSTES ET VIVACES POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE
Description : La date de démarrage indiquée dans le présent avis est donné à titre indicatif. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de grimpantes et de graminées pour les différents aménagements paysagers de végétaux de la Ville d'Aix-en-Provence. Sont compris dans ce marché : - Les végétaux, - Le mode cultural ainsi que le suivi des sujets en pépinière de la réservation jusqu'à la livraison, - Le conditionnement, - Le chargement, le transport et la livraison ainsi que le déchargement sur le lieu défini par la Ville, au Centre Horticole de Maliverny, 1330 Chemin de Maliverny - 13540 Puyricard. Le marché est constitué de quatre catégories de végétaux : - Arbustes, - Plantes vivaces et graminées, - Plantes grimpantes, - Rosiers
Identifiant interne : F-PF-1715053

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre horticole de Maliverny - 1330 Chemin de Maliverny
Ville : Puyricard
Code postal : 13540
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Deuxième trimestre 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715053
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715053
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/10/2025 à 14:00
Lieu : Hôtel de Ville d'Aix-en-Provence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 0BDCD54A-B3CD-4E74-D19698047DF9C6C0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie d'Aix-en-Provence
Numéro d'enregistrement : 57637
Adresse postale : Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : VINCENT Jean-Louis
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0442919650
Adresse internet : http://www.aixenprovence.fr
Profil de l'acheteur : http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 0BDCD572-9132-1498-947FC5605B59F8D9
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 0BDCD58C-BE1F-3A0E-AB7738B579F289FC
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 93f426b5-4cb8-443b-9428-e8a5529d6ebd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/09/2025 à 15:21
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2025