Avis de marché
Département(s) de publication : 26, 31, 38, 59, 66, 68, 69, 74
Annonce n° 25-133217
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Salt en Donzy
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21420296200012
Ville : Salt en Donzy
Code postal : 42110
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 26, 31, 38, 59, 66, 68, 69, 74
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
www.saltendonzy.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Secrétariat
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0477260436
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
La fouille sera exécutée par un opérateur agréé, titulaire de l'habilitation selon les articles R 522-8 et R 522-14 du code du Patrimoine, couvrant les époques Moyen-âge et époque moderne
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 18/12/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Voir règlement de consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fouille archéologique préventive chapelle médiévale
Code CPV principal - Descripteur principal :
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de fouille archéologique
Lieu principal d'exécution du marché : Salt en Donzy 42110
Valeur estimée (H.T.) : 120000.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/12/2025
