Avis de marché
Département(s) de publication :61
Annonce n° 26-20070
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE FLERS
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FORMATIONS SPECIFIQUES A LA CONDUITE, L'HYGIENE, LA SECURITE ET LA PREVENTION DES RISQUES
Description : Accord cadre pour des formations spécifiques à la conduite, l'hygiène, la sécurité et la prévention des risques
Identifiant de la procédure : 952aaffe-7c6b-40eb-9d56-c16b358384d9
Identifiant interne : 2026-VF-006- 013 et 2026-FA 021 - 028
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1: Echafaudage
Description : Lot n°1: Echafaudage
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786190
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786190
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 14:00
Lieu : Service de la commande publique de la ville de Flers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE FLERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Sauveteur Secouriste du Travail
Description : Lot n°2 : Sauveteur Secouriste du Travail
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786190
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786190
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 14:00
Lieu : Service de la commande publique de la ville de Flers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE FLERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Autorisation de conduite et permis
Description : Lot n°3 : Autorisation de conduite et permis
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786190
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786190
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 14:00
Lieu : Service de la commande publique de la ville de Flers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE FLERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Travail en espace confiné
Description : Lot n°4 : Travail en espace confiné
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786190
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786190
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 14:00
Lieu : Service de la commande publique de la ville de Flers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE FLERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : Amiante
Description : Lot n°5 : Amiante
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786190
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786190
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 14:00
Lieu : Service de la commande publique de la ville de Flers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE FLERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 : Habilitation électrique
Description : Lot n°6 : Habilitation électrique
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786190
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786190
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 14:00
Lieu : Service de la commande publique de la ville de Flers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE FLERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 : Incendie
Description : Lot n°7 : Incendie
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786190
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786190
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 14:00
Lieu : Service de la commande publique de la ville de Flers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE FLERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8 : AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux)
Description : Lot n°8 : AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux)
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80610000 Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786190
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786190
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 14:00
Lieu : Service de la commande publique de la ville de Flers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE FLERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 013B9F5E-E1D3-9D05-FD80D99CAB7AC1EA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE FLERS
Numéro d'enregistrement : 71644
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Point de contact : GOASDOUE Yves
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0233646600
Adresse internet :
http://www.flers-agglo.fr
Profil de l'acheteur :
http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VILLE DE FLERS
Numéro d'enregistrement : 013B9FA7-C0DB-3ADE-41548399B6539A6B
Adresse postale : Avenue du Château
Ville : Flers
Code postal : 61104
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0233646600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement : 013B9FCF-B297-5FBF-101959551698A3B9
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement : 013B9FE3-0070-08DA-0F72BFC4E96BAE24
Adresse postale : 3 rue Arthur Le Duc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b26dd853-ed7c-4653-a119-34fd8cbf3236 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/02/2026 à 12:32
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/02/2026
