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331226-2025
331226-2025 - Mise en concurrence
France – Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques – HA_NDO_202559 FABRICATION ET FOURNITURE PIECES DE RESERVE ARTOUSTE
OJ S 98/2025 22/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Adresse électronique :
[email protected]
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : HA_NDO_202559 FABRICATION ET FOURNITURE PIECES DE RESERVE ARTOUSTE
Description : Le marché consiste en la fourniture de pièces forgées traitées usinées pour l'usine d'ARTOUSTE.
Identifiant de la procédure : 54d6ed31-02de-418b-9ce8-79a209350bad
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31160000 Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : LARUNS
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : HA_NDO_202559 FABRICATION ET FOURNITURE PIECES DE RESERVE ARTOUSTE
Description : Le marché consiste en la fourniture de pièces forgées traitées usinées pour l'usine d'ARTOUSTE.
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31160000 Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 16/06/2025
Date de fin de durée : 01/10/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Entreprise enregistrée sur un registre professionnel (KBIS ou attestation INSEE ou équivalent à transmettre).
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'Affaires annuel supérieur à 200 000 € HT.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 27/05/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Les garanties seront mentionnées dans les CPA.
Date limite de réception des demandes de participation : 26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions seront indiquées dans le DCE.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Fonds propres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Informations relatives aux délais de recours : Pas de stand still
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Numéro d’enregistrement : FR04552139388
Numéro d’enregistrement : 55213938800805
Ville : BALMA
Code postal : 31130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33676656735
Adresse internet : https://shem.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bf8ed0f7-ae19-4317-8531-854154687ffc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 17
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2025 14:35:48 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 331226-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025
