Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de t-shirts personnalisés pour les besoins de la Rmn-GP.

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
27/12/2022 S249
France-Paris: T-shirts
2022/S 249-726270
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur


I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Loisirs, culture et religion
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de t-shirts personnalisés pour les besoins de la Rmn-GP
Numéro de référence: MAR-22-156-MAR-22-157
II.1.2) Code CPV principal
18331000 T-shirts
II.1.3) Type de marché
Fournitures

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
T-shirts sur mesure (produits de fond, délais longs)
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
18331000 T-shirts
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
RMN-GP 254-256 RUE DE BERCY -75012 PARIS
II.2.4) Description des prestations:
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de t-shirts sur mesure (produits de fond, délais longs) pour les besoins de la RMN-GP
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de trois mois. La durée totale de l'accord cadre ne pourra excéder trois ans. La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre droit à aucune indemnité au profit des titulaires.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées permettant notamment au candidat de proposer d'autres formes de Produits, matières et techniques d'impression ou encore des Produits innovants.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
T-shirts pré confectionnés (produits d'exposition et de fond, délais courts)
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
18331000 T-shirts
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
RMN-GP 254-256 RUE DE BERCY -75012 PARIS
II.2.4) Description des prestations:
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison t-shirts pré confectionnés (produits d'exposition et de fond, délais courts) pour les besoins de la RMN-GP
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de trois mois. La durée totale de l'accord cadre ne pourra excéder trois ans. La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre droit à aucune indemnité au profit des titulaires.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées permettant notamment au candidat de proposer d'autres formes de Produits, matières et techniques d'impression ou encore des Produits innovants.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1) Description

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/03/2023
Heure locale: 16:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS CEDEX 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel:
[email protected]
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: SOUS DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Adresse postale: RMN GP 254-256 rue de Bercy
Ville: PARIS CEDEX 12
Code postal: 75077
Pays: France
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
22/12/2022