Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Caluire et Cuire
Type de Numéro national d'identification : SIRET
- No National d'identification : 21690034000011.
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code Postal : 69642.
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1858093.
Identifiant interne de la consultation : 2026029.
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés Publics
Numéro de téléphone du contact : +33 478988119.
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 22 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Service référent : Police municipale
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : EXPLOITATION TECHNIQUE DES HORODATEURS : Maintenance ET collecte
Code CPV principal
Descripteur principal : 50316000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le marché a pour objet l'exploitation technique des horodateurs : maintenance et collecte
Les prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes.
Accord cadre mono attributaire, sans minimum, avec maximum et exécuté à bons de commande.
Montant maximum annuel : 52000 euro(s) HT
La valeur estimée correspond à la moyenne réalisée des 4 années précédentes
Lieu principal d'exécution du marché : FRK26 - Rhône
Durée du marché (en mois) : 48.
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre : euros
Et : 31000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Délai de validité des offres: 90 jours à compter de la date limite de remise des plis.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Les pièces à remettre dans la candidature et l'offre sont précisées dans le Règlement de consultation (RC)
Co-traitance: autorisée selon les dispositions du RC
TELECHARGEMENT DU DCE: Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.
MODALITES DE DEPOT DES PLIS : Les remises de plis papier par mail ou télécopie sont interdites
Recours:
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03.
Tél:0487635000
[email protected]Date d'envoi du présent avis : 25/09/2026.
Mots clés: Horodateur
