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Étude sur la connaissance de la gestion de l'eau : volet Milieux des analyses de type Hydrologie Milieux Usages et Climat (HMUC) pour les axes Loire et Allier réalimentés.

Agence de l'Eau Loire Bretagne

Étude sur la connaissance de la gestion de l'eau : volet Milieux des analyses de type Hydrologie Milieux Usages et Climat (HMUC) pour les axes Loire et Allier réalimentés.

45 - ORLEANS

Mise en ligne : 11/10/2025

Limite de réponse : 17/11/2025

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2542-4304

Agence de l'Eau Loire Bretagne

Étude sur la connaissance de la gestion de l'eau : volet Milieux des analyses de type Hydrologie Milieux Usages et Climat (HMUC) pour les axes Loire et Allier réalimentés.

45 - ORLEANS

Limite de réponse : 17/11/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :45, 91, 75, 92, 94, 93, 44
Annonce n° 25-111626

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Étude sur la connaissance de la gestion de l'eau : volet Milieux des analyses de type Hydrologie Milieux Usages et Climat (HMUC) pour les axes Loire et Allier réalimentés
Description : L'objet du marché est de pouvoir approfondir la connaissance et de définir le bon fonctionnement des milieux sur les axes Loire et Allier réalimentés. Ces éléments seront ensuite pleinement intégrés aux deux études HMUC axe Loire et Allier et constitueront le volet Milieu de chacune d'entre elles. Ces deux études HMUC permettront ainsi d'aboutir à une gestion de l'eau durable en définissant des débits d'objectifs saisonniers ainsi que des volumes prélevables à chaque point nodal.
Identifiant de la procédure : 9863649d-c66a-474c-aefb-4e79933e1300
Identifiant interne : 25S001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90712000 Planification environnementale

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 avenue de Buffon CS 36339
Ville : ORLEANS CEDEX 02
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 683,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,024,500 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pendant la phase de consultation, les candidats peuvent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme des achats de l'Etat (PLACE) : https://www.marches-publics.gouv.fr Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires reçues en temps utile au plus tard le mercredi 5 novembre 2025 à 18h00 (heure française métropolitaine) seront transmises aux opérateurs économiques au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: Réalisation des méthodes d'habitat hydraulique et coordination et synthèse du volet Milieux
Description : Ce lot a pour objectif d'être le volet Milieux des deux études HMUC suivantes : - HMUC Axe Loire - HMIC Axe Allier Ces deux études sont distinctes, donc cela nécessite la rédaction d'un volet Milieux distinct pour chaque étude et donc des rapports séparés.
Identifiant interne : 25S001-Lot 01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90712000 Planification environnementale
Options :
Description des options : Pas de renouvellement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 avenue Buffon CS36339
Ville : Orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 343,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 514,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pendant la phase de consultation, les candidats peuvent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme des achats de l'Etat (PLACE) : https://www.marches-publics.gouv.fr les demandes de renseignements complémentaires seront recevables jusqu' au mercredi 5 novembre 2025 à 18h00 (heure française métropolitaine) . La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique .

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : L'objet du marché ne permet pas ces critères

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/11/2025 à 18:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 à 12:15
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 2: Réalisation de relevés topo-bathymétriques complémentaires
Description : Réalisation de levés topo-bathymétriques de type LIDAR afin de produire des données topo-bathymétriques exploitables pour la bonne réalisation des protocoles d'évaluation du volet Milieux des études HMUC Axe Loire et Allier.
Identifiant interne : 25S001-Lot 02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90712000 Planification environnementale
Options :
Description des options : Pas de renouvellement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 avenue Buffon CS36339
Ville : Orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/01/2026
Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 270,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pendant la phase de consultation, les candidats peuvent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme des achats de l'Etat (PLACE) : https://www.marches-publics.gouv.fr les demandes de renseignements complémentaires seront recevables jusqu' au mercredi 5 novembre 2025 à 18h00 (heure française métropolitaine) . La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique .

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : L'objet du marché ne permet pas ces critères

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/11/2025 à 18:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 à 12:15
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 3: Débits de bon fonctionnement de l'estuaire
Description : L'objectif de ce lot est de fournir des plages de débits permettant d'assurer le bon fonctionnement des milieux estuariens. A savoir que ces débits de bon fonctionnement pourraient également conditionner les débits plus amont sur l'axe Loire.
Identifiant interne : 25S001-Lot 03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90712000 Planification environnementale
Options :
Description des options : Pas de renouvellement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 avenue Buffon CS36339
Ville : Orléans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/01/2026
Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pendant la phase de consultation, les candidats peuvent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme des achats de l'Etat (PLACE) : https://www.marches-publics.gouv.fr les demandes de renseignements complémentaires seront recevables jusqu' au mercredi 5 novembre 2025 à 18h00 (heure française métropolitaine) . La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique .

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : L'objet du marché ne permet pas ces critères

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/11/2025 à 18:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2025 à 12:00