Avis de marché
Département(s) de publication : 40
Annonce n° 25-116612
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte du Bassin Versant des Lacs du Born (Smbvlb)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004689400024
Ville : Parentis en Born
Code postal : 40160
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 40
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1725881
Identifiant interne de la consultation : 2025-26
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Secrétariat
Numéro de téléphone du contact : +33 558785463
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 25/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Étude portant sur la restauration de la continuité écologique des cours d'eau au droit des ouvrages des bassins versants des lacs du Born
Code CPV principal - Descripteur principal : 71313000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la réalisation d'une étude visant à restaurer la continuité écologique des cours d'eau sur le territoire concerné. Cette étude devra permettre d'identifier les obstacles à la continuité, d'évaluer leur impact écologique et de proposer des solutions techniques adaptées au droit des ouvrages (au nombre de 21) des bassins versants du lac du Born.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Pour chaque ouvrage désigné par le maître d'ouvrage, l'étude portera sur le diagnostic approfondi de l'ouvrage (mission 1 dite ferme) avec si nécessaire la mission travaux (mission 2 dite optionnelle) pour remise aux normes. Il n'y a pas de minimum quant au bons de commande émis
Lieu principal d'exécution du marché : 29 avenue Léopold DARMUZEY 40160 - Parentis en Born
Durée du marché (en mois) : 72
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 1 : étude portant sur la restauration de la continuité écologique des cours d'eau au droit des ouvrages des bassins versants des lacs du Born
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71313000
Lieu d'exécution du lot : Ensemble des cours du SMBVLB
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2025
