Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : ADEME, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 38529030900454
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code Postal : 49004
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2912947&orgAcronyme=s2d
Identifiant interne de la consultation : 2026AC100001
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Ghislaine LE GOALLEC
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Critère de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Critère de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 05 mars 2026 14:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Etude Economique du Réemploi Emballages Ménagers et Professionnels
Code CPV principal
Descripteur principal : 79311000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'objectif de l'étude est de réaliser une l'analyse, via une approche analytique, des modèles économiques du réemploi pour différentes typologies d'emballages, ainsi que différents modèles organisationnels. Cette analyse prendra en compte les différentes étapes de la chaine de valeur et s'appuiera également sur une comparaison entre le(s) modèle(s) du réemploi et celui/ceux de l'usage unique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé d'une partie forfaitaire et d'une partie à quantité maximum exécutée au moyen de bons de commande (4 Qté maximum).
Lieu principal d'exécution du marché : Dans les locaux du prestataire
Durée du marché (en mois) : 15
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 29/01/2026