Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-70755
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100090
Ville : BESANCON
Code postal : 25043
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026-ETU-DEA-0088
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Grand Besançon Métropole
Numéro de téléphone du contact : +33 381878889
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 11/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Etude de faisabilité de CHENECEY
Code CPV principal - Descripteur principal : 79314000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Les objectifs de l'étude sont d'orienter GBM vers un plan d'actions à court ou moyen terme afin de garantir la sureté de fonctionnement de la canalisation de transport de Chenecey et d'accompagner le Maître d'ouvrage dans les premières phases de sa mise en oeuvre.
L'amélioration du rendement du réseau bisontin est également un objectif phare de cette opération. Cette canalisation en est un élément clé.
Ces préceptes devront guider le titulaire dans son étude
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Chenecey 25440 - Chenecey-buillon
Durée du marché (en mois) : 40
Valeur estimée (H.T.) : 150000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Il s'agit d'un marché ordinaire. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte.
Il y a 5 phases et les délais d'exécution de chaque phase sont stipulés à l'acte d'engagement
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
