France: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Étude bibliographique des substances contenus dans les mégots et des procédés de
décontamination des mégots
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: ALCOME
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Étude bibliographique des substances contenus dans les mégots et des procédés de décontamination des
mégots
Description: Dans un premier temps, il s'agit de mener une revue bibliographique approfondie pour identifier et
caractériser les substances contenues dans les mégots susceptibles d'avoir un impact significatif sur l'environnement.
L'enjeu est aussi de consolider des données factuelles, car les informations publiques disponibles restent limitées
et certaines affirmations largement reprises (ex. « un mégot pollue 500 litres d'eau ») sont peu ou pas sourcées.
En complément, dans le cadre du volet recyclage du plan R&D, il est demandé de recenser de manière exhaustive
l'ensemble des procédés de décontamination existants permettant d'extraire efficacement ces substances des mégots
de cigarette.
Identifiant de la procédure: e7c3670d-13f4-4d0b-87b8-c313c25e7bc1
Identifiant interne: Mégots
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs liés à des condamnations pénales:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Étude bibliographique des substances contenus dans les mégots et des procédés de décontamination des
mégots
Description: Dans un premier temps, il s'agit de mener une revue bibliographique approfondie pour identifier et
caractériser les substances contenues dans les mégots susceptibles d'avoir un impact significatif sur l'environnement.
L'enjeu est aussi de consolider des données factuelles, car les informations publiques disponibles restent limitées
et certaines affirmations largement reprises (ex. « un mégot pollue 500 litres d'eau ») sont peu ou pas sourcées.
En complément, dans le cadre du volet recyclage du plan R&D, il est demandé de recenser de manière exhaustive
l'ensemble des procédés de décontamination existants permettant d'extraire efficacement ces substances des mégots
de cigarette.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://alcome.eco/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible: Questions relatives aux droits de
propriété intellectuelle
Description: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/01/2026 23:59 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ALCOME
Informations relatives aux délais de recours: Aucun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: ALCOME
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: ALCOME
Numéro d'enregistrement: 89201535500027
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: MR Marchand Cédric - Responsable des projets R&D
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0607535246
Adresse internet: https://alcome.eco/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_recherche.do
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 164283ae-a53b-4fcd-8bc8-5ecaf676e537 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/01/2026 16:21 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
