Envoi de SMS et d'E-MAILS en masse aux différentes cibles du Cnous et des Crous (étudiants, personnels, partenaires...).

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 92
Annonce n° 26-28244


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre national des Œuvres Universitaires et scolaires (CNOUS)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Envoi de SMS et d'E-MAILS en masse aux différentes cibles du Cnous et des Crous (étudiants, personnels, partenaires...)
Description : Le présent marché a pour objet l'envoi de SMS et d'E-MAILS en masse aux différentes cibles du Cnous et des Crous (étudiants, personnels, partenaires...)
Identifiant de la procédure : 349ff4e9-028a-43d0-b3e4-26bd7a40bc04
Identifiant interne : 25-020INF
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre est passée en Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. le présent marché n'est pas alloti.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 60 Boulevard du Lycée
Ville : Vanves
Code postal : 92170
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Base juridique nationale

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Envoi de SMS et d'E-MAILS en masse aux différentes cibles du Cnous et des Crous (étudiants, personnels, partenaires...)?
Description : Le présent marché a pour objet l'envoi de SMS et d'E-MAILS en masse aux différentes cibles du Cnous et des Crous (étudiants, personnels, partenaires...)
Identifiant interne : 25-020INF

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 60 Boulevard du Lycée
Ville : Vanves
Code postal : 92170
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre national des Œuvres Universitaires et scolaires (CNOUS)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre national des Œuvres Universitaires et scolaires (CNOUS)
Numéro d'enregistrement : 18004401800026
Adresse postale : 60 Boulevard du Lycée
Ville : Vanves
Code postal : 92170
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 71 22 98 48
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 30 17 34 00
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b95d2e00-11d1-4dfd-8399-068ff9123a6e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/03/2026 à 14:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/03/2026