Département(s) de publication : 44
Annonce No 23-72336
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
ESAT Foyers, 3, des Marronniers, 44260, SAVENAY, F, Téléphone : (+33) 2 40 58 90 16, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 2 40 56 88 61, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur :
http://www.klekoon.com
Maison d''Accueil Spécialisée de Couëron, route de saint Etienne de Montluc, 44200, COUERON, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FR, Adresse internet :
https://cap-lan.fr/
Foyer de Vie La Madeleine, rue de l''Abbé François Gouray, 44160, PONCHATEAU, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FR, Adresse internet :
https://cap-lan.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés : .
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :
http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public médico-social
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : médico-social
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Entretien Linge Plat, Vêtements Professionnels et des vêtements des résidents
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 98310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet l'entretien Linge Plat, Vêtements Professionnels et des vêtements des résidents pour trois Etablissements Publics Médico-Sociaux réunis en groupement de commande
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien du linge plat et des vêtements de travail de la MAS de Couëron
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03
Lieu principal d'exécution : MAS DE COUERON
II.2.4) Description des prestations : Entretien du linge plat et des vêtements de travail de la MAS de Couëron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r octobre 2023 - Fin : 30 septembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 01/10/2023. Il pourra être renouvelé 3 fois par tacite reconduction pour une durée d'1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Location des vêtements de travail et du linge plat
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien du linge des résidents de la MAS de Couëron
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03
Lieu principal d'exécution : MAS DE COUERON
II.2.4) Description des prestations : Entretien du linge des résidents de la MAS de Couëron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r octobre 2023 - Fin : 30 septembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 01/10/2023. Il pourra être renouvelé 3 fois par tacite reconduction pour une durée d'1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien du linge plat et des vêtements de travail de l'ESAT Foyers la Soubretière
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03
Lieu principal d'exécution : Les différents sites de l'ESAT FOYERS LA SOUBRETIERE
II.2.4) Description des prestations : Entretien du linge plat et des vêtements de travail de l'ESAT Foyers la Soubretière
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r octobre 2023 - Fin : 30 septembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 01/10/2023. Il pourra être renouvelé 3 fois par tacite reconduction pour une durée d'1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Location du linge plat et des vêtements de travail
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien du linge des résidents de l'ESAT Foyers la Soubretière
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03
Lieu principal d'exécution : Les différents sites de l'ESAT FOYERS LA SOUBRETIERE
II.2.4) Description des prestations : Entretien du linge des résidents de l'ESAT Foyers la Soubretière
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r octobre 2023 - Fin : 30 septembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 01/10/2023. Il pourra être renouvelé 3 fois par tacite reconduction pour une durée d'1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien du linge plat et des vêtements de travail du Foyers de vie La Madeleine
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39291000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03
Lieu principal d'exécution : Les différents sites des foyer de vie LA MADELEINE
II.2.4) Description des prestations : Entretien du linge plat et des vêtements de travail du Foyers de vie La Madeleine
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r octobre 2023 - Fin : 30 septembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 01/10/2023. Il pourra être renouvelé 3 fois par tacite reconduction pour une durée d'1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Location du linge plat et des vêtements de travail
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien du linge des résidents du Foyers de vie La Madeleine
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03
Lieu principal d'exécution : Les différents sites du Foyers de vie La Madeleine
II.2.4) Description des prestations : Entretien du linge des résidents du Foyers de vie La Madeleine
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r octobre 2023 - Fin : 30 septembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 01/10/2023. Il pourra être renouvelé 3 fois par tacite reconduction pour une durée d'1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 juillet 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 12 juillet 2023 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 01/10/2023. Il pourra être renouvelé 3 fois par tacite reconduction pour une durée d'1 an
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES, 6, allée de l île Gloriette, 44041, Nantes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel :
[email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 mai 2023