Entretien des espaces verts

92 - ST CLOUD

Mise en ligne : 09/02/2025

Limite de réponse : 12/03/2025

Travaux Publics

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2508-0326

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 25-13150

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Cloud
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts
Description : Entretien des espaces verts
Identifiant de la procédure : 231097b5-b79f-4804-bad6-ac721dcbdabc
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la commune de Saint-cloud
Ville : Saint-cloud
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : La valeur maximale indiquée de l'accord-cadre ne concerne que la partie à bons de commande relative au seul lot 2 (le lot 1 étant traité au forfait).

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 320,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Seul le lot 2 est traité à prix unitaires et par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot 1 est traité à prix global et forfaitaire. Pour information, les critères de sélection des offres relatifs à la valeur technique (lots 1 et 2) sont sous-pondérés (cf. règlement de la consultation).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Énoncée au règlement de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien
Description : Les caractéristiques principales sont énoncées au cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et au cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la commune (cartes et liste en annexes au C.C.T.P. du lot 1).
Ville : Saint-Cloud
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Période initiale de 11 mois reconductible 3 fois par périodes successives d'un an.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Énoncés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Énoncés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Énoncés au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=896160&orgAcronyme=e9n

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=896160&orgAcronyme=e9n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/03/2025 à 17:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la signature du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux neufs
Description : Les caractéristiques principales sont énoncées au cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et au cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la commune de Saint-Cloud
Ville : Saint-Cloud
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Période initiale de 11 mois reconductible 3 fois par périodes successives d'un an.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Énoncés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Énoncés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Énoncés au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=896160&orgAcronyme=e9n

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=896160&orgAcronyme=e9n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/03/2025 à 17:00