5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Domaine des loges
Description
:
Domaine des loges
Identifiant interne
:
26 S ESPVT_1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
28 rue du Président Salvador Allende
Ville
:
Parthenay
Code postal
:
79200
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Domaine des loges
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
28/02/2031
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
38,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
44
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains affectés au marché
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens matériels
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Caractéristiques environnementales, impact énergétique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
6
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Traçabilité des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de Communes Parthenay Gâtine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Parthenay
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Espaces verts - écoles
Description
:
Espaces verts - écoles
Identifiant interne
:
26 S ESPVT_2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
10 rue Gutenberg
Ville
:
Parthenay
Code postal
:
79200
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
École primaire publique Gutenberg
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
39 rue Blaise Pascal
Ville
:
Parthenay
Code postal
:
79200
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
École primaire publique de La Mara
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
12 rue Clément Ader
Ville
:
Parthenay
Code postal
:
79200
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
École primaire publique Jacques Prévert
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
rue du Faubourg Saint-Paul
Ville
:
Parthenay
Code postal
:
79200
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
École primaire publique Jules Ferry
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
28/02/2031
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
161,300
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
44
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains affectés au marché
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Caractéristiques environnementales, impact énergétique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
6
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Traçabilité des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens matériels
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de Communes Parthenay Gâtine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Parthenay
