Entretien des Espaces Naturels Sensibles locaux 2025-2028.

Avis de marché
Département(s) de publication :95, 60, 94, 77, 91, 78, 75, 92, 93
Annonce n° 25-17319


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SM Bassin de l'Oise en Val d'Oise
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Entretien des Espaces Naturels Sensibles locaux 2025-2028
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien courant et la sécurisation des Espaces Naturels Sensibles (ENS) locaux gérés par le SMBO 95 via fauchage, élagage et abattage : - ENS du Marais de Bernes-sur-Oise ; - ENS des Bords de l'Oise à Mours ; - ENS des Grands Jardins à Noisy-sur-Oise ;
Identifiant de la procédure : 4f0eeeab-c575-417a-9951-bf3d3a8313aa
Identifiant interne : M25-03
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des Espaces Naturels Sensibles locaux 2025-2028
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien courant et la sécurisation des Espaces Naturels Sensibles (ENS) locaux gérés par le SMBO 95 : - ENS du Marais de Bernes-sur-Oise ; - ENS des Bords de l'Oise à Mours ; - ENS des Grands Jardins à Noisy-sur-Oise ;

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smbovo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27411_1074941.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://smbovo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27411_1074941.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SM Bassin de l'Oise en Val d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SM Bassin de l'Oise en Val d'Oise
Numéro d'enregistrement : 25950262300012
Adresse postale : 2 avenue du Parc
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95032
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 134257605
Adresse internet : https://www.smbo95.fr/
Profil de l'acheteur : https://smbovo.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3cc8f5f1-92cd-4ffd-a7cc-9c201bd4eea8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/02/2025 à 16:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/02/2025