Denrées alimentaires

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France: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Denrées alimentaires
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Denrées alimentaires
Description: Denrées alimentaires
Identifiant de la procédure: 717ceca4-4d37-42a0-8d6d-fbf10d5be0f6.
Identifiant interne: PPP1KC-74/5056/2025-000073.

Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 037 000Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: (voir DUME ou DC1-DC2)
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 - Produits surgelés (fruits et légumes, poissons, viandes)
Description: Lot 1 - Produits surgelés (fruits et légumes, poissons, viandes)
Identifiant interne: 2025-000073_1.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 03310000Poissons, crustacés et produits aquatiques
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15119000Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15896000Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - le bilan comptable, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices : Dossier de présentation générale du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/05/202518:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui recoit les demandes de participation: SEMECCEL 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Lot 9 - Economat- produits sucrés de type kermesse-fêtes foraines
Description: Lot 9 - Economat- produits sucrés de type kermesse-fêtes foraines
Identifiant interne: 2025-000073_2.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15831500Sirops de sucre
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15833000Produits à base de sucre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 80 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - le bilan comptable, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices : Dossier de présentation générale du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/05/202518:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui recoit les demandes de participation: SEMECCEL 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Lot 2 - Produits surgelés (glaces et sorbets)
Description: Lot 2 - Produits surgelés (glaces et sorbets)
Identifiant interne: 2025-000073_3.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15896000Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15555000Crème glacée et produits similaires
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15555200Sorbet
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 150 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - le bilan comptable, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices : Dossier de présentation générale du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/05/202518:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui recoit les demandes de participation: SEMECCEL 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: Lot 3 - Produits frais et secs (snacking salé et sucré)
Description: Lot 3 - Produits frais et secs (snacking salé et sucré)
Identifiant interne: 2025-000073_4.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15890000Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15551320Yaourt aromatisé
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15811511Sandwichs préparés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 160 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - le bilan comptable, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices : Dossier de présentation générale du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/05/202518:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui recoit les demandes de participation: SEMECCEL 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: Lot 4 - Produits surgelés (boulangerie, pâtisserie, produits traiteur et animations)
Description: Lot 4 - Produits surgelés (boulangerie, pâtisserie, produits traiteur et animations)
Identifiant interne: 2025-000073_5.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15612500Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15812100Pâtisserie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15812000Pâtisserie et gâteaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - le bilan comptable, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices : Dossier de présentation générale du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://cite-espace.e-marchespublics.comÑ'">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/05/202518:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui recoit les demandes de participation: SEMECCEL 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: Lot 5 - Boissons soft et alcoolisées
Description: Lot 5 - Boissons soft et alcoolisées
Identifiant interne: 2025-000073_6.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15982000Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15910000Boissons alcoolisées distillées
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - le bilan comptable, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices : Dossier de présentation générale du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/05/202518:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui recoit les demandes de participation: SEMECCEL 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: Lot 6 - Economat - Caféteries pour les points de vente
Description: Lot 6 - Economat - Caféteries pour les points de vente
Identifiant interne: 2025-000073_7.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15860000Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15861000Café
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 160 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - le bilan comptable, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices : Dossier de présentation générale du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/05/202518:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui recoit les demandes de participation: SEMECCEL 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: Lot 7 - Economat-Caféterie pour les prestations annexes et l'événementiel
Description: Lot 7 - Economat-Caféterie pour les prestations annexes et l'événementiel
Identifiant interne: 2025-000073_8.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15860000Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15861000Café
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 52 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - le bilan comptable, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices : Dossier de présentation générale du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/05/202518:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui recoit les demandes de participation: SEMECCEL 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: Lot 8 - Produits surgelés (Pâtisseries thématiques et personnalisées)
Description: Lot 8 - Produits surgelés (Pâtisseries thématiques et personnalisées)
Identifiant interne: 2025-000073_9.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15896000Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15812000Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15812100Pâtisserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 115 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - le bilan comptable, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices : Dossier de présentation générale du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/05/202518:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui recoit les demandes de participation: SEMECCEL 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Surgelés snacking et produits carnés cuits
Description: Lot 10 - Surgelés snacking et produits carnés cuits
Identifiant interne: 2025-000073_10
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 15000000Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 15896000Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 120 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - le bilan comptable, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices : Dossier de présentation générale du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://cite-espace.e-marchespublics.comÑ'">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/05/202518:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux Organisation qui recoit les demandes de participation: SEMECCEL 8. Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 40826624500021.
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Joséphine AGUERRE
Adresse électronique: http://cite-espace.e-marchespublics.comhttp://cite-espace.e-marchespublics.com">
[email protected]
Téléphone: +33 582085834.
Adresse internet: https://www.semeccel.com/">https://www.semeccel.com/
Profil de l'acheteur: http://cite-espace.e-marchespublics.com">http://cite-espace.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement: 17330111000529.
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde(FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]">[email protected]
Téléphone: +33 547339000
Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/">http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e0f410ab-9705-4d51-af94-8bf1e2ca406a- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 11/04/202517:28 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais