Avis de marché
Département(s) de publication :38
Annonce n° 26-59926
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune du Bourg d'Oisans (38)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Déneigement et salage de la voirie de Bourg d'Oisans
Description : Viabilité hivernale - Déneigement et salage des voiries du Bourg d'Oisans
Identifiant de la procédure : 080554e8-5772-442b-8503-d74777257dfd
Identifiant interne : 2026DENEIGEMENT2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Déneigement et salage de la voirie de Bourg d'Oisans
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue Humbert
Ville : Le Bourg d'Oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Les Sables, Rochetaillé, le Raffour
Description : Les Sables, Rochetaillé, le Raffour
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue Humbert
Ville : BOURG D'OISANS
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables, Rochetaillé, le Raffour
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 195,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchespublicsaffiches.com
Canal de communication ad hoc :
URL :
https://www.mairie-bourgdoisans.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchespublicsaffiches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours :
[email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Le Clapier d'Auris, Croisettes, Sarenne, les Alberges, le Vernis, les Gauchoirs
Description : Le Clapier d'Auris, Croisettes, Sarenne, les Alberges, le Vernis, les Gauchoirs
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue Humbert
Ville : BOURG D'OISANS
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 195,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchespublicsaffiches.com
Canal de communication ad hoc :
URL :
https://www.mairie-bourgdoisans.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchespublicsaffiches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours :
[email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Zone artisanale du Fond des Roches, les Morelles, la Paute
Description : Zone artisanale du Fond des Roches, les Morelles, la Paute
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue Humbert
Ville : BOURG D'OISANS
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Zone artisanale du Fond des Roches, les Morelles, la Paute
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 195,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchespublicsaffiches.com
Canal de communication ad hoc :
URL :
https://www.mairie-bourgdoisans.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchespublicsaffiches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours :
[email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune du Bourg d'Oisans (38)
Numéro d'enregistrement : 21380052700011
Département : 38
Adresse postale : 1 rue Humbert
Ville : Le Bourg d'Oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 476111322
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 173800053000
Adresse postale : 2 place de Verdun BP1135
Ville : GRENOBLE cedex 1
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 476429000
Télécopieur : +33 476518944
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f81a1df1-de6f-49db-ad61-dc9f166dff28 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/06/2026 à 11:56
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2026
