Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Saint-Nizier du Moucherotte
Type de Numéro national d'identification : Siret : No national d'identification :
213 804 339 00017.
Ville / code postal : 38250 SAINT-NIZIER DU MOUCHEROTTE
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien URL vers le profil acheteur :
Lien d'accès direct aux documents de la consultation :
Autre :
Autre moyen d'accès aux documents mis sur un support autre que le profil acheteur :
Identification interne de la consultation : 2026/MS/COM/F/01.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil :
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
URL de l'outil non communément disponible mis à disposition pour recevoir les réponses électroniques :
Nom du contact : Myriam LECLERC
Adresse mail du contact :
[email protected]- No téléphone du contact : 04.76.53.42.20
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : Voir RC
Justifications à produire quant aux qualités et capacité du candidat :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacité économique et financière : conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles : conditions / moyens de preuve : Voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : Vendredi 23 octobre 2026 à 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Nombre maximum de candidats : Non
En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre :
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Non
Critères d'attribution : 50 % prix + 30 % flexibilité + 20 % valeur technique
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Déneigement des voies communales
Code CPV Principal : 90620000-9 Services de déneigement
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Déneigement et gravillonnage des voies communales
Lieu principal d'exécution du marché : Voir CCTP
Durée du marché (en mois) : 1 an, reconductible 2 fois
Valeur estimée du besoin (en euros) :
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Type de marché réservé :
Section 5 : Lots
Marché alloti : Oui
Lot no1 : Déneigement et gravillonnage du circuit no1.
Lot no2 : Déneigement et gravillonnage du circuit no2.
Section 6 : Informations complémentaires :
Visite obligatoire
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi à la publication : 23 septembre 2026 (car annonce déjà publiée et donc à modifier)
