570922-2026 - Mise en concurrence
570922-2026.
570922-2026 - Mise en concurrence
France - Services de conseil en matière de santé et de sécurité - 2026-10-HDBH - Coordination SPS pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry.
OJ S 158/2026 18/08/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: 2026-10-HDBH - Coordination SPS pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry.
Description: Marché de prestations de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. La consultation est allotie en 2 lots géographiques distincts: - Lot 1 : Ilot Mermoz, Ilot Escaliers et Ilot Esplanade : Lot 2 : Trois coeurs d'Ilots, et Ilot Hertz-Simiand-Varlin. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Les candidats pourront répondre à un seul ou plusieurs lots, et pourront être attributaire d'un seul ou plusieurs lots. Pour chaque lot, il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Identifiant de la procédure: db2ee500-1679-4708-ac4b-d4123631725a
Identifiant interne: 2026-10-HDBH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Châtenay-Malabry
Code postal: 92290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché prendra effet à sa date de notification et prendra fin à l'issue de la réception des travaux et de la remise du DIUO définitif. La durée prévisionnelle est de 62 mois.
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: 2026-10-HDBH - Coordination SPS pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. Lot 1 : Ilot Mermoz, Ilot Escaliers et Ilot Esplanade.
Description: Marché de prestations de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. Lot 1 - Ilots Mermoz, Escaliers et Esplanade
Identifiant interne: Lot 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Châtenay-Malabry
Code postal: 92290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 62 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché prendra effet à sa date de notification et prendra fin à l'issue de la réception des travaux et de la remise du DIUO définitif. La durée prévisionnelle est de 62 mois.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Critères énoncés dans le RC)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre (Analyse du prix global et forfaitaire)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d87ExtUQL3.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_d87ExtUQL3.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui traite les offres: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: 2026-10-HDBH - Coordination SPS pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. Lot 2 : Trois coeurs d'Ilots, et Ilot Hertz-Simiand-Varlin.
Description: Marché de prestations de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. Lot 2 : Trois coeurs d'Ilots, et Ilot Hertz-Simiand-Varlin.
Identifiant interne: Lot 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Châtenay-Malabry
Code postal: 92290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 62 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché prendra effet à sa date de notification et prendra fin à l'issue de la réception des travaux et de la remise du DIUO définitif. La durée prévisionnelle est de 62 mois.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Critères énoncés dans le RC)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre (Analyse du prix global et forfaitaire)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d87ExtUQL3.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_d87ExtUQL3.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui traite les offres: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Numéro d'enregistrement: 30502369900047.
Adresse postale: 8 avenue Léon Harmel
Ville: Antony
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0146665428.
Adresse internet: https://www.hdb-habitat.fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d87ExtUQL3.
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Numéro d'enregistrement: 17780111500151.
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0140971010
Adresse internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6f26d486-d7b1-4099-a360-04d0184f6f9d - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/08/2026 14:07:21 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 570922-2026.
Numéro de publication au JO S: 158/2026.
Date de publication: 18/08/2026
