marches-securises.fr PUBLICATION ÉTABLISSEMENT
France Loire (45)
francefoire 3 B 3 ou ru rg e o d g u ne Faubourg de AVIS DE MARCHÉ
45000 Orléans SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : France Loire (45).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: CONTRAT ENTRETIEN CHAUDIERES INDIVIDUELLES -VENTILATION - POELES A BOIS / GRANULES - POMPES A CHALEUR - BALLONS THERMODYNAMIQUES - BALLONS SOLAIRES.
Description: CONTRAT ENTRETIEN CHAUDIERES INDIVIDUELLES -VENTILATION -POELES A BOIS / GRANULES POMPES A CHALEUR -BALLONS THERMODYNAMIQUES -BALLONS SOLAIRES SUR LES DEPARTEMENTS DU LOIRET ET CHER
Identifiant interne: GPAT 372.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 50531100.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LOIRET / EURE ET LOIRE ET CHER.
Ville: Loiret.
Code postal: 45000.
Code NUTS: FRB06.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 3. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: LOIRET.
Description: CONTRAT ENTRETIEN CHAUDIERES INDIVIDUELLES -VENTILATION - POELES A BOIS / GRANULES - POMPES A CHALEUR - BALLONS THERMODYNAMIQUES - BALLONS SOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT DU LOIRET.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50531100. 45331110.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: LOIRET.
Ville: LOIRET.
Code Postal: 45000.
Pays: France.
p
5.
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Avis de publicité
30/10/2025.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 45.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Voir le règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Voir le règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Voir le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Capacité financière.
Critère Qualité :
Description : Valeurs Techniques.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions de présentation :
Date/heure : 01/12/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui recoit les demandes de participation : France Loire (45)
Organisation qui traite les offres : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0002.
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marches-securises.fr Avis de publicité 30/10/2025.
Titre: CHER (Bourges Centre, Vierzon, Aubigny) et LOIR ET CHER.
Description: CONTRAT ENTRETIEN CHAUDIERES INDIVIDUELLES -VENTILATION - POELES A BOIS / GRANULES - POMPES A CHALEUR - BALLONS THERMODYNAMIQUES - BALLONS SOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT DU CHER ET LOIR ET CHER. 5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50531100. 45331110.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: CHER ET LOIR ET CHER.
Ville: CHER.
Code Postal: 18000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 45.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Voir le règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Voir le règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Voir le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Capacité financière.
Critère Qualité :
Description : Valeurs Techniques.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions de présentation :
Date/heure : 01/12/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15 Techniques
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Avis de publicité
30/10/2025.
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui recoit les demandes de participation : France Loire (45)
Organisation qui traite les offres : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Titre: CHER (Bourges Turly, Bourges Val d'Auron, Saint Amand Montrond).
Description: CONTRAT ENTRETIEN CHAUDIERES INDIVIDUELLES -VENTILATION - POELES A BOIS / GRANULES - POMPES A CHALEUR - BALLONS THERMODYNAMIQUES - BALLONS SOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT DU CHER.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50531100. 45331110.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: CHER.
Ville: CHER.
Code Postal: 18000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 45.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Voir le règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Voir le règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Voir le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Capacité financière.
Critère Qualité :
Description : Valeurs Techniques.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
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Avis de publicité
30/10/2025.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions de présentation :
Date/heure : 01/12/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui recoit les demandes de participation : France Loire (45)
Organisation qui traite les offres : France Loire (45)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : France Loire (45).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 67372074400063.
Adresse postale : 33 rue du Faubourg de Bourgogne.
Adresse postale : 33 rue du Faubourg de Bourgogne.
Ville : Orléans.
Code postal : 45000.
Pays : FRANCE.
Point de contact: ORLEANS.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 238543210.
Télécopieur: +33 238547450.
Adresse internet: http://www.franceloire.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17450111400063.
Département : LOIRET.
Adresse postale : 44 RUE DE LA BRETONNERIE.
Ville : ORLEANS.
Code postal : 45000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 238745834.
Télécopieur: +33 038536574.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :7e0a39d0-30ba-42a2-b739-f97d10156dab
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 30/10/2025 à 19:28.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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