300108-2026 - Mise en concurrence
300108-2026.
300108-2026 - Mise en concurrence
France - Services de nettoyage et d'hygiène - Contrat d'entretien ménager d'une partie du patrimoine d'Halpades sa d'HLM
OJ S 84/2026 30/04/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Contrat d'entretien ménager d'une partie du patrimoine d'Halpades sa d'HLM
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage et désinfection des poubelles, conteneurs, locaux ordures ménagères et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme et Tranche Conditionnelle).
Identifiant de la procédure: 5d10d1d1-6385-4f47-9116-d2c3ee359e8d
Identifiant interne: DTP/PAT/AMT/MLB
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer aux documents de la consultation
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 50
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 50
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 - Annecy 1.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 1 - Annecy 1 selon détail en BPU et DPGF
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 1 - Annecy 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 2 - Annecy 2.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 2 - Annecy 2 selon détail en BPU et DPGF
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 2 - Annecy 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Lot 3 - Genevois
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME Lot 3 - Genevois selon détail en BPU et DPGF
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 3 - Genevois
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Lot 4 - Annemasse
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 4 - Annemasse selon détail en BPU et DPGF
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 4 - Annemasse
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Lot 5 - Léman
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 5 - Léman selon détail en BPU et DPGF
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 5 - Léman
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Lot 6 - Bonneville
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 6 - Bonneville selon détail en BPU et DPGF
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 6 - Bonneville
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Lot 7 - Cluses
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 7 - Cluses selon détail en BPU et DPGF
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 7 - Cluses
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Lot 8 - Pays du Mt Blanc
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 8 - Pays du Mt Blanc selon détail en BPU et DPGF
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 8 - Pays du Mt Blanc
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Lot 9 - Rumilly
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME Lot 9 - Rumilly selon détail en BPU et DPGF
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 9 - Rumilly
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Savoie
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 10 - Savoie selon détail en BPU et DPGF
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 10 - Savoie
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 11.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 11 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 12.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 12 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 13.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 13 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 14.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 14 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 15.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 15 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 16.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 16 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 17.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 17 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 18.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 18 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 18.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 19.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 19 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 19.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 20
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 20 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 20
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 21.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 21 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 21.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0022.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 22.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 22 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 22.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0023.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 23.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 23 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 23.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0024.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 24.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 24 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 24.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0025.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 25.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 25 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 25.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0026.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 26.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 26 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 26.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0027.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 27.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 27 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 27.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0028.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 28.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 28 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 28.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0029.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 29.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 29 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 29.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0030
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 30
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 30 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 30
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0031.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 31.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 31 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 31.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0032.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 32.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 32 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 32.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0033.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 33.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 33 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 33.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0034.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 34.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 34 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 34.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0035.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 35.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 35 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 35.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0036.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 36.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 36 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 36.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0037.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 37.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 37 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 37.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0038.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 38.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 38 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 38.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0039.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 39.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 39 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 39.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0040
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 40
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 40 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 40
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0041.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 41.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 41 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 41.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0042.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 42.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 42 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 42.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0043.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 43.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 43 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 43.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0044.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 44.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 44 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 44.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0045.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 45.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 45 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 45.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0046.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 46.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 46 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 46.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0047.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 47.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 47 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 47.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0048.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 48.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 48 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 48.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0049.
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 49.
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 49 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 49.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0050
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 50
Description: Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 50 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 50
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/10/2026.
Durée: 5 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: TEMPS AGENTS D'ENTRETIEN
Description: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: 30 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Justification de la durée de l'accord-cadre: Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: HALPADES
Numéro d'enregistrement: 325720258.
Adresse postale: 6 avenue de Chambéry CS 72271.
Ville: Annecy Cedex
Code postal: 74011.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Antonin METZ
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0450882626.
Adresse internet: https://www.halpades.fr
Profil de l'acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d'enregistrement: 17690111400403.
Adresse postale: 67, rue Servient Cedex 03.
Ville: LYON CEDEX 03.
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 7b5a4a32-7938-4ab1-8c24-4212383af78c - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 28/04/2026 15:50:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 300108-2026.
Numéro de publication au JO S: 84/2026.
Date de publication: 30/04/2026
