CONSULTATION BET THERMIQUES - FLUIDES - ACOUST - POUR LA CONSTRUCTION DE 41 LGTS EN PSLA.

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19/12/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
AVIS DE MARCHÉ
Arcade prornotiari 59 rue de Provence
75009 Paris
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: TREMBLAY EN FRANCE (93) -CONSULTATION BET THERMIQUES -FLUIDES -ACOUST POUR LA CONSTRUCTION DE 41 LGTS EN PSLA.
Description: TREMBLAY EN FRANCE (93) -CONSULTATION BET THERMIQUES -FLUIDES -ACOUST -POUR LA
CONSTRUCTION DE 41 LGTS EN PSLA
Identifiant interne: 2025/DP/25.

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 71300000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: TREMBLAY EN FRANCE.
Code postal: 93200.
Code NUTS: FR106.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
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Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: BUREAU D'ETUDES TECHNIQUE THERMIQUE FLUIDES ACOUSTIQUE.
Titre: BUREAU D'ETUDES TECHNIQUE THERMIQUE FLUIDES ACOUSTIQUE.
Description: BUREAU D'ETUDES TECHNIQUE THERMIQUE FLUIDES ACOUSTIQUE.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71300000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: TREMBLAY EN FRANCE.
Code Postal: 93200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 28.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : SE REFERER AU RC.
Description : SE REFERER AU RC.
Description : SE REFERER AU RC.
Description : SE REFERER AU RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : SE REFERER AU RC.
Critère Qualité :
Description : SE REFERER AU RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : SE REFERER AU RC. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 200 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SE REFERER
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AU RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du
nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir
préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS Organisation qui recoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION IDF (75)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 90466671200014.
Adresse postale : 59 rue de Provence.
Adresse postale : 59 rue de Provence.
Ville : Paris.
Code postal : 75009.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 149952797.
Adresse internet: https://www.groupearcadevyv.fr/.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17750111101763.
Ville : PARIS.
Code postal : 75017.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 144325151.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :c51bb05f-e282-4457-a6d0-9c002ff3b9d7.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 19/12/2025 à 16:01.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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