SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Epora, à l'attention de Mme Hilaire Florence, 2 avenue Grüner, Cs 32902, F - 42029 Saint-Etienne, Tél : +33 477474750, courriel :
[email protected], Fax : +33 477474798
Code NUTS : FRK25
Code d'identification national : 42209768300037
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.epora.fr/
Adresse du profil d'acheteur :
http://www.epora.fr/
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
http://www.epora.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
http://www.epora.fr/,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Autre : Opérateur foncier.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Conseil et assistance de l'Epora dans la conduite de ses opérations de recrutement et d'accompagnement en gestion des emplois
Numéro de référence : Recrutement/Ab/Gb/2024
II.1.2) Code CPV principal : 79600000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Lot 1 : Prestations d'assistance au recrutement Cdi et accompagnement Rh : Accord-cadre mono-attributaire
Lot 2 : Prestations d'assistance au recrutement Cdd et intérim (remplacement ponctuel / renfort) : Accord-cadre multi-attributaire
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 450000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Prestations d'assistance au recrutement Cdi et accompagnement Rh
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
79600000
79414000
79635000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : 2 avenue Grüner 42029 - Saint Etienne
II.2.4) Description des prestations : Conseil et assistance de l'Epora dans ses opérations de recrutement des contrats Cdi, accompagnement de l'Epora sur la gestion de ses emplois et en ressources humaines
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l'offre / Pondération : 65
- Insertion professionnelle / Pondération : 5
Prix - Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 275000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 1 et 2 sont conclus pour une durée d'un an, avec trois reconductions tacites d'une durée d'un an chacune. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande.
Accord-cadre mono-attributaire
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Prestations d'assistance au recrutement Cdd et intérim (remplacement ponctuel / renfort)
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
79620000
79414000
79635000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : 2 avenue Grüner 42029 - Saint Etienne
II.2.4) Description des prestations : Conseil et assistance de l'Epora dans ses opérations de recrutement en Cdd pour le remplacement ponctuel du personnel ou des renforts, ou en intérim par le biais de marchés subséquents où les titulaires seront mis en concurrence
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l'offre / Pondération : 55
- Insertion professionnelle / Pondération : 5
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 175000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 1 et 2 sont conclus pour une durée d'un an, avec trois reconductions tacites d'une durée d'un an chacune. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre mixte : émission de bons de commandes et conclusion de marchés subséquents.
Accord-cadre multi-attributaire : 3 titulaires pour ce lot
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : - La lettre de candidature, formulaire Cerfa Dc1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés)
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration du candidat, formulaire Cerfa Dc 2 ou document équivalent, dûment remplie;
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Présentation globale de l'entreprise
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 4
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/01/2024 à 12 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 24 avril 2024
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 12 janvier 2024 à 14 h 00
Lieu : Epora
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.epora.fr/ -
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F - 69433 Lyon - FRANCE, Tél : +33 478141010, courriel :
[email protected], Fax : +33 478141065, adresse internet :
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 01 décembre 2023