Département(s) de publication : 38, 69
Annonce No 23-39694
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
SARA
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
53339597600012
Ville :
Code Postal :
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 38, 69
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3p3K-SlWyE
Identifiant interne de la consultation :
2023-C2122-SARAA-008
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Servane BAINIER
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact :
+33 469423000
Section 3 : Procedure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Les conditions de participation sont détaillées à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf. article 4.1 du règlement de la consultation.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Cf. article 4.1 du règlement de la consultation.
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
28 avril 2023 - 13:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Société publique locale d'aménagement
Critères d'attribution :
Critère 1 - Valeur technique (60 pts)Critère 2 - Prix (40 pts)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
CONDUITE DE PROCEDURES REGLEMENTAIRES DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT DE L'ECOPARC DU VERNAY A NIVOLAS-VERMELLE (38) Evaluation environnementale - Dérogation espèces protégées
Code CPV principal
Descripteur principal : 71313400
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'une mission de conduite des procédures règlementaires au titre du code de l'environnement relative à l'opération d'aménagement de l'Ecoparc du Vernay.
Lieu principal d'exécution du marché :
Nivolas-Vermelle (38).
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
90 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Ingénierie
Section 5 : Lots
Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
24 mars 2023