760225-2025.
760225-2025 - Mise en concurrence
France - Capteurs - CONCEPTION, REALISATION ET FOURNITURE DE 5 COFFRES DE TOIT POUR L'INSTRUMENTATION EN ROBOTIQUE MOBILE TERRESTRE ET VEHICULES AUTONOMES POUR L'INSTITUT PASCAL (UMR6602 DU CNRS)
OJ S 221/2025 17/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: CONCEPTION, REALISATION ET FOURNITURE DE 5 COFFRES DE TOIT POUR L'INSTRUMENTATION EN ROBOTIQUE MOBILE TERRESTRE ET VEHICULES AUTONOMES POUR L'INSTITUT PASCAL (UMR6602 DU CNRS)
Description: Le marché a pour objet la conception, la réalisation et la fourniture de 5 coffres de toit instrumentés pour des véhicules intelligents et ayant une structure reconfigurable afin de répondre au besoin de flexibilité des laboratoires de recherche utilisateurs. Ce marché est décomposé en 3 tranches : une tranche ferme pour les études de conception, une tranche optionnelle no1 pour la réalisation et la livraison d'un coffre de toit et une tranche optionnelle no 2 pour la réalisation et la livraison des quatre autres coffres de toit.
Identifiant de la procédure: 6bddc3c0-79b6-4236-9de4-dca51a198a0a
Identifiant interne: 2025-22.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure en 2 phase: une phase candidature et une phase offre
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 35125100 Capteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 Avenue Blaise Pascal
Ville: AUBIERE
Code postal: 63178.
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: seules les 3 meilleures candidatures seront invitées à déposer une offre
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: CONCEPTION, REALISATION ET FOURNITURE DE 5 COFFRES DE TOIT POUR L'INSTRUMENTATION EN ROBOTIQUE MOBILE TERRESTRE ET VEHICULES AUTONOMES POUR L'INSTITUT PASCAL (UMR6602 DU CNRS)
Description: Le marché a pour objet la conception, la réalisation et la fourniture de 5 coffres de toit instrumentés pour des véhicules intelligents et ayant une structure reconfigurable afin de répondre au besoin de flexibilité des laboratoires de recherche utilisateurs. Ce marché est décomposé en 3 tranches : une tranche ferme pour les études de conception, une tranche optionnelle no1 pour la réalisation et la livraison d'un coffre de toit et une tranche optionnelle no 2 pour la réalisation et la livraison des quatre autres coffres de toit.
Identifiant interne: 2025-22.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 35125100 Capteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 Avenue Blaise Pascal
Ville: AUBIERE
Code postal: 63178.
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de fin de durée: 30/11/2026.
Durée: 8 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché sont nouveaux ou sensiblement améliorés par rapport à d'autres travaux, fournitures ou services déjà présents sur le marché.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2893027&orgAcronyme=f2h
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2893027&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 17/12/2025 17:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Rhône Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS Rhône Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui recoit les demandes de participation: CNRS Rhône Auvergne
Organisation qui traite les offres: CNRS Rhône Auvergne
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Numéro d'enregistrement: 18008901300668.
Département: Rhône
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0472445600
Adresse internet: https://www.rhone-auvergne.cnrs.fr/fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690005800015.
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5cbf8ff3-ef94-4f4a-8292-30ca6eb5622a - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 14/11/2025 13:36:17 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 760225-2025.
Numéro de publication au JO S: 221/2025.
Date de publication: 17/11/2025
