Conception, réalisation et fourniture d'un générateur Basse Fréquence et de la ligne inductive associée pour l'alimentation électrique d'un four de fusion de métaux pour les études du projet URT

Accédez à la source de cet avis
marches-securises.fr Avis de publicité 31/07/2025.
marches-securises.fr PUBLICATION
oea MARCOULE ÉTABLISSEMENT CEA Marcoule (30)
D765 AVIS DE MARCHÉ 30200 Chusclan FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Éducation
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Conception, réalisation et fourniture d'un générateur Basse Fréquence et de le ligne inductive associée pour l'alimentation électrique d'un four de fusion de métaux pour les études du projet URT.
Description: Fourniture d'un ensemble système inductif / générateur pour un four de fusion
Identifiant interne: 2025-C-00084.

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 42340000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 1.
Titre: Conception, réalisation et fourniture d'un générateur Basse Fréquence et de le ligne inductive associée pour
l'alimentation électrique d'un four de fusion de métaux pour les études du projet URT.
Description: Fourniture d'un ensemble système inductif / générateur pour un four de fusion.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 42340000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
page 1/3.
marches-securises.fr
Avis de publicité
31/07/2025.
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en
redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature -habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Attestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariés : si le candidat est établi en France, il doit produire une déclaration sur l'honneur justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3o du code du travail) Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariés : si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, il doit produire une déclaration sur l'honneur attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Type : Autre.
Description : ateliersProteges.
Type : Autre.
Description : emploisProteges.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en
redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature -habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Attestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariés : si le candidat est établi en France, il doit produire une déclaration sur l'honneur justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3o du code du travail) Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariés : si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, il doit produire une déclaration sur l'honneur attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Type : Autre.
Description : ateliersProteges.
Type : Autre.
Description : emploisProteges.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Description : Pertinence de l'organisation proposée pour répondre aux enjeux de la prestation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère Prix :
Description : Prix-Ponderation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Coût :
Description : Pertinence des solutions techniques, processus, méthodologies et outils déployés.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25.
Critère Coût :
Description : Pertinence de la planification et de l'optimisation des délais proposés.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère Coût :
Description : Pertinence des mesures de Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (RSE) que le soumissionnaire
s'engage à mettre en oeuvre dans le cadre des prestations du marché.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
Justification de la non-indication de la pondération des critères d'attribution : Pertinence de l'organisation proposée pour répondre aux enjeux de la prestation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Nimes.
page 2/3.
marches-securises.fr
Avis de publicité
31/07/2025.
Soumission électronique : Autorisée

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Marcoule (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nimes
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 77568501900587.
Adresse postale : Centre CEA Marcoule BP 17171.
Adresse postale : Centre CEA Marcoule BP 17171.
Ville : Chusclan.
Code postal : 30200.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 466397903.
8.2 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 13000192800014.
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères.
Ville : NIMES.
Code postal : 30941.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 466273700.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :3334a96f-604c-4479-877f-0774769a8aec
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 31/07/2025 à 10:11.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
page 3/3