Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-105806
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
Forme juridique de l'acheteur : Institution, organe ou agence de l'UE
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Conception des emblèmes et du territoire visuel des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver Alpes Françaises 2030
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation d'une prestation intellectuelle de conception et de création des emblèmes et du territoire visuel destinés à définir l'identité visuelle du Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver Alpes Françaises 2030. Les prestataires devront accompagner le Comité d'organisation (COJOP) dans une démarche créative cohérente, innovante et évolutive, en lien avec les ambitions identitaires et environnementales du projet. Le périmètre des missions pourra évoluer au fil du temps, et certaines prestations pourront être réalisées en interne ou confiées à des tiers. La description technique détaillée des prestations attendues figure au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure : 578e1ee3-708e-4590-85a8-7896270270df
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : veronne
Code postal : 37100
Subdivision pays (NUTS) : Milano ( ITC4C )
Pays : Italie
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Conception des emblèmes et du territoire visuel des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver Alpes Françaises 2030
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation d'une prestation intellectuelle de conception et de création des emblèmes et du territoire visuel destinés à définir l'identité visuelle du Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver Alpes Françaises 2030. Les prestataires devront accompagner le Comité d'organisation (COJOP) dans une démarche créative cohérente, innovante et évolutive, en lien avec les ambitions identitaires et environnementales du projet. Le périmètre des missions pourra évoluer au fil du temps, et certaines prestations pourront être réalisées en interne ou confiées à des tiers. La description technique détaillée des prestations attendues figure au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : DECINES CHARPIEU
Code postal : 69150
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp,
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Azi88thYg2
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Azi88thYg2
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
Numéro d'enregistrement : 942437765
Département : BIL Alpes Françaises 2030
Adresse postale : Immeuble « Les Loges », 14 avenue Simone Veil, 69150 DECINES CHARPIEU
Ville : DECINES CHARPIEU
Code postal : 69150
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0650554159
Adresse internet :
https://www.olympics.com/cio/jeux-olympiques/alpes-francaises-2030
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Azi88thYg2
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 176?900?058?00015
Adresse postale : 14 avenue Simone Veil
Ville : DECINES CHARPIEU
Code postal : 69150
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 77cb182c-82cb-4004-8f64-1bcb5982b947 - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/09/2025 à 17:07
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/09/2025