Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Caluire et Cuire
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21690034000011
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code Postal : 69642
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1714528
Identifiant interne de la consultation : 2025026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés Publics
Numéro de téléphone du contact : +33 478988119
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21 octobre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Service gestionnaire : Développement territorial durable
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE D'OUTILS ATTELÉS POUR LA FERME URBAINE
Code CPV principal
Descripteur principal : 16100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché a pour objet la fourniture d'outils attelés pour la ferme urbaine.
Durée : 2 ans
Tranche optionnelle: non
Accord cadre mono attributaire sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande.
Montant maximum : 80 000 euro(s) HT
Mots descripteurs : Machines-outils ,
Lieu principal d'exécution du marché : Ville de Caluire et Cuire 69300 - Caluire et Cuire
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) :
offre la moins chère : euros
offre la plus chère : 60000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Délai de validité des offres: 90 jours à compter de la date limite de remise des plis.
Les pièces à remettre dans la candidature et l'offre sont précisées dans le Règlement de consultation.
Les critères, sous critères d'attribution des offres et leur pondération sont précisés dans le Règlement de consultation.
Co-traitance: autorisée selon les dispositions du Règlement de consultation
TÉLÉCHARGEMENT DU DCE: Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.
MODALITÉS DE DÉPÔT DES PLIS : Les remises de plis papier, par mail ou télécopie sont interdites.
Recours:
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél:0487635000
[email protected]
Date d'envoi du présent avis : 30/09/2025
