Conception, Construction, Aménagement, Entretien ou Maintenance, pour la construction du Pôle de Psychiatrie de la Personne Agée sur le site du Centre Hospitalier de Novillars.

Avis de marché
Département(s) de publication :21, 25, 38, 39, 67, 69, 70, 75, 92
Annonce n° 26-16131


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de BESANCON
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : CONSTRUCTION DU POLE DE PSYCHIATRIE DE LA PERSONNE AGEE SUR LE SITE DU CENTRE HOSPITALIER DE NOVILLARS
Description : Marché public global sectoriel, Conception, Construction, Aménagement, Entretien ou Maintenance, pour la construction du Pôle de Psychiatrie de la Personne Agée sur le site du Centre Hospitalier de Novillars
Identifiant de la procédure : a22c0f2f-bb6f-4477-b5ea-e60e6c3252ef
Identifiant interne : 2026_05_GHT_PPA_NOVILLARS
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure avec négociation La procédure est passée en application des dispositions des articles L2124-3 de l'Ordonnance n° 2018 1074 du 26 novembre 2018 et R2124-3 du décret n° 2018-1075 du Code de la Commande Publique

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CONSTRUCTION DU POLE DE PSYCHIATRIE DE LA PERSONNE AGEE SUR LE SITE DU CENTRE HOSPITALIER DE NOVILLARS
Description : Marché public global sectoriel, Conception, Construction, Aménagement, Entretien ou Maintenance, pour la construction du Pôle de Psychiatrie de la Personne Agée sur le site du Centre Hospitalier de Novillars

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 58 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Capacités financières, - Cohérence de l'équipe au regard des compétences requises, - Capacités professionnelles et techniques, - Pertinence des références et qualité architecturale.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de BESANCON
Numéro d'enregistrement : 26250176000264
Adresse postale : 3 Boulevard Alexandre Fleming
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381218757
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 172 500 050 00015
Adresse postale : 30 RUE CHARLES NODIER
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 03 81 82 60 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e19573da-34e2-4f42-b5ab-4d5449bf6522 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/02/2026 à 19:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/02/2026