COLLECTE ET ELIMINATION DES DECHETS ASSIMILES AUX ORDURES MENAGERES (DIB, RECYCLABLES) ET DES ENCOMBRANTS DES ETABLISSEMENTS APPARTENANT AU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) DU DOUAISIS.

Avis de marché
Département(s) de publication :59, 62
Annonce n° 24-106493


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAL DE DOUAI
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : COLLECTE ET ELIMINATION DES DECHETS ASSIMILES AUX ORDURES MENAGERES (DIB, RECYCLABLES) ET DES ENCOMBRANTS DES ETABLISSEMENTS APPARTENANT AU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) DU DOUAISIS
Description : COLLECTE ET ELIMINATION DES DECHETS ASSIMILES AUX ORDURES MENAGERES (DIB, RECYCLABLES) ET DES ENCOMBRANTS DES ETABLISSEMENTS APPARTENANT AU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) DU DOUAISIS
Identifiant de la procédure : 9c8e0a22-fd9a-4971-a872-6cfd5f954584
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Faillite : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Douai.
Description : LOT 1 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Douai.
Identifiant interne : LOT 1 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Douai.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 2 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Somain
Description : LOT 2 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Somain
Identifiant interne : LOT 2 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Somain.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 3 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description : LOT 3 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : LOT 3 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Douai.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOT 4 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Somain
Description : LOT 4 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Somain
Identifiant interne : LOT 4 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Somain

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : LOT 5 - Collecte et valorisation du bois émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description : LOT 5 - Collecte et valorisation du bois émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : LOT 5 - Collecte et valorisation du bois émanant du Centre Hospitalier de Douai

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : LOT 6 - Collecte et valorisation des déchets des espaces verts émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description : LOT 6 - Collecte et valorisation des déchets des espaces verts émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : LOT 6 - Collecte et valorisation des déchets des espaces verts émanant du Centre Hospitalier de Douai

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : LOT 7 - Collecte et élimination des encombrants émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description : LOT 7 - Collecte et élimination des encombrants émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : LOT 7 - Collecte et élimination des encombrants émanant du Centre Hospitalier de Douai

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : LOT 8 - Collecte et valorisation des ferrailles et métaux émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description : LOT 8 - Collecte et valorisation des ferrailles et métaux émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : LOT 8 - Collecte et valorisation des ferrailles et métaux émanant du Centre Hospitalier de Douai

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : LOT 9 -Collecte et élimination des archives confidentielles émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description : LOT 9 -Collecte et élimination des archives confidentielles émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : LOT 9 -Collecte et élimination des archives confidentielles émanant du Centre Hospitalier de Douai

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : LOT 10 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description : LOT 10 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : LOT 10 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Douai

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : LOT 11 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Somain
Description : LOT 11 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Somain
Identifiant interne : LOT 11 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Somain

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : LOT 12 - Collecte et valorisation du verre émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description : LOT 12 - Collecte et valorisation du verre émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : LOT 12 - Collecte et valorisation du verre émanant du Centre Hospitalier de Douai

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : LOT 13 - Collecte et Élimination des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
Description : LOT 13 - Collecte et Élimination des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
Identifiant interne : LOT 13 - Collecte et Élimination des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOPITAL DE DOUAI

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOPITAL DE DOUAI
Numéro d'enregistrement : 26590682600010
Adresse postale : 1 RTE DE CAMBRAI
Ville : Douai
Code postal : 59507
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33327947110
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7a931c4a-df2a-4edc-92b2-88e7bc683d84 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/09/2024 à 13:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/09/2024