Coédition, achat et diffusion d'un ouvrage intitulé "Cinquantième anniversaire de la création du secteur sauvegardé nancéien"-..

Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 25-94743
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


La consultation concerne la coédition, l'achat et la diffusion d'un ouvrage intitulé 'Cinquantième anniversaire de la création du secteur sauvegardé nancéien". La Ville de Nancy souhaite confier à un éditeur la réalisation éditoriale, la fabrication et la commercialisation de ce catalogue.-.
Lieu d'exécution et de livraison : Place Stanislas CO n°1, 54035 NANCY Cedex
Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : Coédition, achat et diffusion d'un ouvrage intitulé "Cinquantième anniversaire de la création du secteur sauvegardé nancéien"
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations
(fournitures/services) :
01/10/2025
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : se reporter au RC
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
se reporter au RC
Forme juridique que devra revêtir le groupement
d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
se reporter au RC
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des
cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun
des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.
2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande
publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du
formulaire DC1, ci-après)
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
professionnels
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
VDN_2025_016_CD
Renseignements complémentaires : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°; R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu pour une durée de 4 ans compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Ville de Nancy, à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Ville de Nancy

Contact : Monsieur le Président
Adresse : Place Stanislas CO n°1, 54035 Nancy
Coordonnées :

Courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Ville de Nancy

Contact : Monsieur le Président
Adresse : Place Stanislas CO n°1, 54035 Nancy
Coordonnées :

Courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Ville de Nancy

Contact : Monsieur le Président
Adresse : Place Stanislas CO n°1, 54035 Nancy
Coordonnées :

Courriel : [email protected]
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Ville de Nancy

Contact : Monsieur le Président
Adresse : Place Stanislas CO n°1, 54035 Nancy
Coordonnées :

Courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle des renseignements
complémentaires peuvent être obtenus :
Ville de Nancy

Contact : Monsieur le Président
Adresse : Place Stanislas CO n°1, 54035 Nancy
Coordonnées :

Courriel : [email protected]

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2025