raison sociale du moa balisée:Maisons et Cités (59)
qualifications professionnelles:CPV: 45421100 - Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires, 45261000 - Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45112700 - Travaux d'aménagement paysager, 45443000 - Travaux de facade, 45331210 - Travaux d'installation de ventilation
pays du moa balisée:FRA
type de procédure balisée:Ouverte
siret du moa balisé:33465403500397
critères d'attribution:Prix ; Prix ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60 - Qualité ; Valeur Technique ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30 - Qualité ; Valeur environnementale ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
caractéristiques principales:L'opération de travaux a pour objet couvertures, menuiseries extérieures, ventilation et aménagements extérieurs sur 142 logements à DENAIN (59220) - Cité Chabaud Latour.
ville du moa balisée:Douai
code postal du moa balisé:59500
téléphone du contact balisé:+33 327998585
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/624498-2026/pdfs
type de procedure:Appel d'offres ouvert
durée du marché balisée:22 mois
ligne d'adresse du moa:196 rue Ludwig Van Beethoven
libellé du contact balisé:
[email protected]libellé du lieu d'exécution balisé:DENAIN
objet du marché:DENAIN - Cité Chabaud Latour - Travaux de facades, couvertures, menuiseries extérieures, ventilation et aménagements extérieurs sur 142 logements
texte du lot:Couvertures - Le présent lot à pour objet des travaux de couvertures à DENAIN - Cité Chabaud Latour : CPV: 45261000
texte du lot:Menuiseries extérieures - Le présent lot à pour objet des travaux de menuiseries extérieures à DENAIN - Cité Chabaud Latour : CPV: 45421100
texte du lot:Aménagement extérieurs - Le présent lot à pour objet des travaux d'aménagement extérieurs à DENAIN - Cité Chabaud Latour : CPV: 45112700
texte du lot:Ravalement de facades - Le présent lot à pour objet des travaux de ravalement de facades à DENAIN - Cité Chabaud Latour : CPV: 45443000
texte du lot:Chauffage Ventillation - Le présent lot à pour objet des travaux Chauffage et ventilation à DENAIN - Cité Chabaud Latour - CPV: 45331210
Référence Marché:26624
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624498-2026 - Mise en concurrence
624498-2026.
624498-2026 - Mise en concurrence
France - Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires - DENAIN - Cité Chabaud Latour - Travaux de facades, couvertures, menuiseries extérieures, ventilation et aménagements extérieurs sur 142 logements
OJ S 175/2026 10/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Maisons et Cités (59)
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: DENAIN - Cité Chabaud Latour - Travaux de facades, couvertures, menuiseries extérieures, ventilation et aménagements extérieurs sur 142 logements
Description: L'opération de travaux a pour objet couvertures, menuiseries extérieures, ventilation et aménagements extérieurs sur 142 logements à DENAIN (59220) - Cité Chabaud Latour.
Identifiant de la procédure: ebda82ea-8314-4364-870c-18fc2e5d9a2f
Identifiant interne: 26624.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45443000 Travaux de facade, 45331210 Travaux d'installation de ventilation
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: DENAIN
Code postal: 59220
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 757 939,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5.
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Ravalement de facades
Description: Le présent lot à pour objet des travaux de ravalement de facades à DENAIN - Cité Chabaud Latour.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de facade
Options:
Description des options: Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: DENAIN
Code postal: 59220
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 060 870,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://v2.marches-securises.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://v2.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Couvertures
Description: Le présent lot à pour objet des travaux de couvertures à DENAIN - Cité Chabaud Latour.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Options:
Description des options: Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: DENAIN
Code postal: 59220
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 840 644,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://v2.marches-securises.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://v2.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Menuiseries extérieures
Description: Le présent lot à pour objet des travaux de menuiseries extérieures à DENAIN - Cité Chabaud Latour.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Options:
Description des options: Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: DENAIN
Code postal: 59220
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 331 950,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://v2.marches-securises.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://v2.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Chauffage Ventillation
Description: Le présent lot à pour objet des travaux Chauffage et ventilation à DENAIN - Cité Chabaud Latour
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Options:
Description des options: Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: DENAIN
Code postal: 59220
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 277 800,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 694 500,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://v2.marches-securises.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://v2.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Aménagement extérieurs
Description: Le présent lot à pour objet des travaux d'aménagement extérieurs à DENAIN - Cité Chabaud Latour.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options:
Description des options: Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: DENAIN
Code postal: 59220
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 246 675,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://v2.marches-securises.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://v2.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Maisons et Cités (59)
Numéro d'enregistrement: 33465403500397.
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 327998585.
Télécopieur: +33 327998599.
Adresse internet: https://v2.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur: https://v2.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590111500709.
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 320783333.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 04ca2e11-f5fd-4083-a975-649de5350bd0 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 08/09/2026 18:20:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 624498-2026.
Numéro de publication au JO S: 175/2026.
Date de publication: 10/09/2026
