téléphone du contact balisé:+33 3320212014
libellé du contact balisé:Direction de la Commande publique - CSP Espace public et réseaux
qualifications professionnelles:CPV: 45233141 - Travaux d'entretien routier, 45000000 - Travaux de construction
code postal du moa balisé:59040
durée du marché balisée:48 mois
type de procedure:Appel d'offres ouvert
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/652365-2026/pdfs
raison sociale du moa balisée:Métropole européenne de Lille
ville du moa balisée:Lille
critères d'attribution:Prix ; Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70 - Qualité ; Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d'interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d'oeuvre " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d'oeuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d'un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5 % de la note finale ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20 - Qualité ; Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en terme de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en terme d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions) " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en terme de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières " valant pour 2.5 % de la note finale ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
ligne d'adresse du moa:2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
caractéristiques principales:Travaux de voirie métropolitains - 32 lots
siret du moa balisé:20009320100081
pays du moa balisée:FRA
type de procédure balisée:Ouverte
objet du marché:Travaux de voirie métropolitains - 32 lots
texte du lot:Très petites opérations - UTRV - territoire Est - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTRV - territoire Est - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Petites opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Petites opérations - UTLS - Lille -Lomme - Hellemmes - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTLS - Lille -Lomme - Hellemmes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très grosses opérations - UTML - Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTML - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Grosses opérations - UTRV - Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTRV - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Grosses opérations - UTLS - Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTLS - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très petites opérations - UTLS - Lille - Lomme - Hellemmes - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTLS - Lille - Lomme - Hellemmes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très petites opérations - UTML - territoire des Weppes - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTML - territoire des Weppes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45000000
texte du lot:Petites opérations - UTRV - territoire Est - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTRV - territoire Est - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Moyennes opérations - UTTA - territoire de la Lys - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTTA - territoire de la Lys - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Petites opérations - UTML - territoire des Weppes - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTML - territoire des Weppes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Moyennes opérations - UTTA - territoire tourquennois - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTTA - territoire tourquennois - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très grosses opérations - UTRV - Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTRV - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Moyennes opérations - UTLS - Lille - Lomme - Hellemmes - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTLS - Lille - Lomme - Hellemmes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très petites opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très grosses opérations - UTTA - Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTTA - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Moyennes opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Grosses opérations - UTML - Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTML- Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Moyennes opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Petites opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Grosses opérations - UTTA - Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTTA - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très petites opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Moyennes opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Petites opérations -UTRV - territoire Roubaisien - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations -UTRV - territoire Roubaisien - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Moyennes opérations - UTRV - territoire est - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTRV - territoire est - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très petites opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Moyennes opérations - UTML - territoire des Weppes - Accord-cadre mono-attributaire - Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTML - territoire des Weppes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
texte du lot:Très grosses opérations - UTLS - Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTLS - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031 : CPV: 45233141
Référence Marché:26EV14
*********************************************************See the notice on TED website
652365-2026 - Mise en concurrence
652365-2026.
652365-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction - Travaux de voirie métropolitains - 32 lots
OJ S 183/2026 22/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Métropole européenne de Lille
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Travaux de voirie métropolitains - 32 lots
Description: Travaux de voirie métropolitains - 32 lots
Identifiant de la procédure: 867a8946-1aa4-4407-aaa3-6737c9ecdebe
Identifiant interne: 26EV14.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultation pour plus de précisions, voir notamment les niveaux minimaux de capacité qui y sont indiqués) : Lettre de candidature ou DC1 complété ; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger ; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles ; annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues (en groupement cette annexe est à fournir par chaque co-traitant) ; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années ; outillage, matériel et équipement technique ; effectifs moyens annuels : Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs), il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Contrairement à ce qui est indiqué dans l'avis, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est limité, voir précisions dans le règlement de la consultation. Les lots 1 à 24 sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Les lots 25 à 32 sont des accords-cadres à bons de commande multi-attributaires conclus avec 3 titulaires maximum. Recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 32.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Très petites opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d'interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d'oeuvre " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d'oeuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d'un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en terme de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en terme d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions) " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en terme de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières " valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Très petites opérations - UTLS - Lille - Lomme - Hellemmes - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTLS - Lille - Lomme - Hellemmes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d'interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d'oeuvre " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d'oeuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d'un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions)" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Très petites opérations - UTML - territoire des Weppes - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTML - territoire des Weppes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d'interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d'oeuvre " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d'oeuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d'un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions)" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Très petites opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d'interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d'oeuvre" valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d'oeuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d'un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier" valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions)" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Très petites opérations - UTRV - territoire Est - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTRV - territoire Est - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d'interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d'oeuvre " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d'oeuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d'un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions)" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Très petites opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d'interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d'oeuvre" valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d'oeuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d'un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions)" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Très petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d'interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d'oeuvre " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d'oeuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d'un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions)" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Très petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d'interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d'oeuvre " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d'oeuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d'un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions)" valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Petites opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l'entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions) " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Petites opérations - UTLS - Lille -Lomme - Hellemmes - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTLS - Lille -Lomme - Hellemmes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l'entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions) " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Petites opérations - UTML - territoire des Weppes - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTML - territoire des Weppes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l'entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions) " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Petites opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l'entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions) " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: Petites opérations - UTRV - territoire Est - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTRV - territoire Est - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l'entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions) " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: Petites opérations -UTRV - territoire Roubaisien - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations -UTRV - territoire Roubaisien - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l'entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions) " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: Petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l'entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions) " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: Petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l'entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d'équipements techniques mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (utilisation d'engins à faibles émissions) " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: Moyennes opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: Moyennes opérations - UTLS - Lille - Lomme - Hellemmes - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTLS - Lille - Lomme - Hellemmes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 18.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durable" valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: Moyennes opérations - UTML - territoire des Weppes - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTML - territoire des Weppes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 19.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables" valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: Moyennes opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 20
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables" valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: Moyennes opérations - UTRV - territoire est - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTRV - territoire est - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 21.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - ": Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0022.
Titre: Moyennes opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 22.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0023.
Titre: Moyennes opérations - UTTA - territoire de la Lys - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTTA - territoire de la Lys - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 23.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0024.
Titre: Moyennes opérations - UTTA - territoire tourquennois - Accord-cadre mono-attributaire
Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTTA - territoire tourquennois - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 24.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables" valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0025.
Titre: Grosses opérations - UTLS - Accord-cadre multi-attributaires
Description: Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTLS - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 25.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0026.
Titre: Grosses opérations - UTML - Accord-cadre multi-attributaires
Description: Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTML- Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 26.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0027.
Titre: Grosses opérations - UTRV - Accord-cadre multi-attributaires
Description: Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTRV - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 27.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "- Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0028.
Titre: Grosses opérations - UTTA - Accord-cadre multi-attributaires
Description: Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTTA - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 28.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0029.
Titre: Très grosses opérations - UTLS - Accord-cadre multi-attributaires
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTLS - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 29.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "- Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0030
Titre: Très grosses opérations - UTML - Accord-cadre multi-attributaires
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTML - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 30
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux" valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0031.
Titre: Très grosses opérations - UTRV - Accord-cadre multi-attributaires
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTRV - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 31.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - ": Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables" valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
5.1.Lot: LOT-0032.
Titre: Très grosses opérations - UTTA - Accord-cadre multi-attributaires
Description: Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTTA - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.
Identifiant interne: 32.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45 % de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d'opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées par l'entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12 % de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d'allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en oeuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5 % de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5 % de la note finale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement: 20009320100081.
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043.
Ville: Lille
Code postal: 59040
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande publique - CSP Espace public et réseaux
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 3320212014.
Adresse internet: https://www.lillemetropole.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400026.
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039.
Ville: Lille
Code postal: 59014.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9b6b56d9-79c0-4d15-8104-d2e648735ab6 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 18/09/2026 16:10:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 652365-2026.
Numéro de publication au JO S: 183/2026.
Date de publication: 22/09/2026