Département(s) de publication : 75, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce No 23-62643
I.II.III.IV.VI.
SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS
Directive 2014/24/UE
Avis de marché
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : CHANTIER DES COLLECTIONS ET DEMENAGEMENT DES OEUVRES D'ART DU MUSEE JACQUEMART-ANDRE
Numéro de référence : M23/6-030
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 92520000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation porte sur les prestations relatives au chantier des collections et au déménagement des ?uvres d'art du musée Jacquemart-André de Paris, sis 158 et 158 bis boulevard Haussmann, 75008 PARIS. Elle comprend 7 lots. Les candidats se referont aux Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) relatifs aux lots concernant le descriptif des prestations.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Section II : Description
OBJET : CHANTIER DES COLLECTIONS ET DEMENAGEMENT DES ?UVRES D'ART DU MUSEE JACQUEMART-ANDRE II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peintures
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Les prestations pourront être exécutées selon les cas, dans les lieux suivants : Au Musée Jacquemart-André à Paris ; Sur le site de la réserve externalisée (lieux de stockage et d'anoxie)
II.2.4) Description des prestations : La consultation fait l'objet d'une décomposition en sept (7) lots comme suit : Concernant les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art - Lot 1 : Peintures ;- Lot 2 : Sculpture ;- Lot 3 : Art graphique et photographie ; - Lot 4 : Textile ;- Lot 5 : Objet d'art ;- Lot 6 : Mobilier.Concernant les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art- Lot 7 : Déménagement des ?uvres d'art
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 24
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un marché public ordinaire à prix forfaitaires. Pour les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande conclu à prix mixtes sans montant minimum avec un montant maximum de 700 000 HT sur la toute durée.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sculpture
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Les prestations pourront être exécutées selon les cas, dans les lieux suivants : Au Musée Jacquemart-André à Paris ; Sur le site de la réserve externalisée (lieux de stockage et d'anoxie)
II.2.4) Description des prestations : a consultation fait l'objet d'une décomposition en sept (7) lots comme suit : Concernant les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art - Lot 1 : Peintures ; - Lot 2 : Sculpture ; - Lot 3 : Art graphique et photographie ; - Lot 4 : Textile ; - Lot 5 : Objet d'art ; - Lot 6 : Mobilier. Concernant les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art - Lot 7 : Déménagement des ?uvres d'art
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 24
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un marché public ordinaire à prix forfaitaires. Pour les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande conclu à prix mixtes sans montant minimum avec un montant maximum de 700 000 HT sur la toute durée.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Art graphique et photographie
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Les prestations pourront être exécutées selon les cas, dans les lieux suivants : Au Musée Jacquemart-André à Paris ; Sur le site de la réserve externalisée (lieux de stockage et d'anoxie)
II.2.4) Description des prestations : La consultation fait l'objet d'une décomposition en sept (7) lots comme suit : Concernant les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art - Lot 1 : Peintures ; - Lot 2 : Sculpture ; - Lot 3 : Art graphique et photographie ; - Lot 4 : Textile ; - Lot 5 : Objet d'art ; - Lot 6 : Mobilier. Concernant les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art - Lot 7 : Déménagement des ?uvres d'art
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 24
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un marché public ordinaire à prix forfaitaires. Pour les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande conclu à prix mixtes sans montant minimum avec un montant maximum de 700 000 HT sur la toute durée.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Textile
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Les prestations pourront être exécutées selon les cas, dans les lieux suivants : Au Musée Jacquemart-André à Paris ; Sur le site de la réserve externalisée (lieux de stockage et d'anoxie)
II.2.4) Description des prestations : La consultation fait l'objet d'une décomposition en sept (7) lots comme suit : Concernant les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art - Lot 1 : Peintures ; - Lot 2 : Sculpture ; - Lot 3 : Art graphique et photographie ; - Lot 4 : Textile ; - Lot 5 : Objet d'art ; - Lot 6 : Mobilier. Concernant les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art - Lot 7 : Déménagement des ?uvres d'art
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 24
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un marché public ordinaire à prix forfaitaires. Pour les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande conclu à prix mixtes sans montant minimum avec un montant maximum de 700 000 HT sur la toute durée.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Objet d'art
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Les prestations pourront être exécutées selon les cas, dans les lieux suivants : Au Musée Jacquemart-André à Paris ; Sur le site de la réserve externalisée (lieux de stockage et d'anoxie)
II.2.4) Description des prestations : La consultation fait l'objet d'une décomposition en sept (7) lots comme suit : Concernant les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art - Lot 1 : Peintures ; - Lot 2 : Sculpture ; - Lot 3 : Art graphique et photographie ; - Lot 4 : Textile ; - Lot 5 : Objet d'art ; - Lot 6 : Mobilier. Concernant les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art - Lot 7 : Déménagement des ?uvres d'art
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 24
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un marché public ordinaire à prix forfaitaires. Pour les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande conclu à prix mixtes sans montant minimum avec un montant maximum de 700 000 HT sur la toute durée.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mobilier
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Les prestations pourront être exécutées selon les cas, dans les lieux suivants : Au Musée Jacquemart-André à Paris ; Sur le site de la réserve externalisée (lieux de stockage et d'anoxie)
II.2.4) Description des prestations : La consultation fait l'objet d'une décomposition en sept (7) lots comme suit : Concernant les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art - Lot 1 : Peintures ; - Lot 2 : Sculpture ; - Lot 3 : Art graphique et photographie ; - Lot 4 : Textile ; - Lot 5 : Objet d'art ; - Lot 6 : Mobilier. Concernant les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art - Lot 7 : Déménagement des ?uvres d'art
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 24
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un marché public ordinaire à prix forfaitaires. Pour les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande conclu à prix mixtes sans montant minimum avec un montant maximum de 700 000 HT sur la toute durée.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Déménagement des ?uvres d'art
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Les prestations pourront être exécutées selon les cas, dans les lieux suivants : Au Musée Jacquemart-André à Paris ; Sur le site de la réserve externalisée (lieux de stockage et d'anoxie)
II.2.4) Description des prestations : La consultation fait l'objet d'une décomposition en sept (7) lots comme suit : Concernant les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art - Lot 1 : Peintures ; - Lot 2 : Sculpture ; - Lot 3 : Art graphique et photographie ; - Lot 4 : Textile ; - Lot 5 : Objet d'art ; - Lot 6 : Mobilier. Concernant les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art - Lot 7 : Déménagement des ?uvres d'art. Les candidats ont la possibilité de transmettre une seule offre variante (facultative) pour le lot 7 concernant uniquement la prestation d'emballage.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 24
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour les prestations relatives au chantier des collections des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un marché public ordinaire à prix forfaitaires. Pour les prestations relatives au déménagement des ?uvres d'art, le contrat revêt la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande conclu à prix mixtes sans montant minimum avec un montant maximum de 700 000 HT sur la toute durée.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères : Des critères d'attribution des offres sont prévus selon les lots. Se référer au dossier de consultation des entreprises (DCE) dont le Règlement de la Consultation (RC) publié sur la plateforme acheteur
https://www.marches-publics.gouv.fr/ pour davantage d'informations.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Une clause de réexamen est prévue dans le contrat. Elle porte sur la prise en compte d'une marge d'erreur de +/- 5% dans le nombres d'items précisés par lot et l'ajout de nouvelles lignes de fournitures ainsi que leurs prix au bordereau des prix unitaires. Un avenant sera conclu entre les parties en cas de mise en ?uvre de la clause de réexamen. Le pouvoir adjudicateur a la possibilité de passer d'autres contrats pour des prestations similaires à celles du contrat. Les candidats ont l'obligation de transmettre l'attestation de visite de site et l'engagement de confidentialité dument renseignés et signés pour accéder aux listes des ?uvres selon les lots.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Forme de la procédure :
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10) Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11) Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
Les candidats se réfèreront au DCE publié sur la plateforme acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/ pour les informations relatives à la procédure. Des visites de siteobligatoires sont organisées avec la Conservation du musée Jacquemart-André du 30 mai au 09 juin 2023 et les candidats remettront une attestation de visite de site dans leur pli. Une seule variante facultative est prévue pour le lot 7 et concerne uniquement la prestation d'emballage.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 juin 2023 - 12:00
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La signature électronique des offres n'est pas obligatoire. Le candidat peut se présenter sous la forme d'un candidat individuel etd'un groupement de commande (conjoint ou solidaire). Lorsqu'Il se présente sous la forme d'un groupement de commande conjoint,le mandataire est obligatoirement solidaire des co-traitants
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 Rue de Jouy, 75004, Paris, F, Courriel :
[email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Paris, 7 Rue de Jouy, 75004, Paris, F, Courriel :
[email protected]
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 mai 2023