Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 01
Annonce n° 25-90666
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005376700014
Ville : LYON
Code postal : 69002
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69, 01
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Identifiant interne de la consultation : DAF_2025_000181
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Amandine MERIEUX
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Pièce justificative attendue - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Pièce justificative attendue
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/09/2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité Locale (Région)
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : BHNS - Mission d'études valorisation des terres excavées et utilisation hors sites terres végétales
Code CPV principal - Descripteur principal : 71311300
Type de marché : Services
Description succincte du marché : A l'issue des études de conception du projet et du bilan déblais/remblais, il apparaît un fort excédent de sols excavés. Ces déblais proviennent des restructurations des profils de l'ancienne voie ferrée liée à son élargissement pour accueillir une double voie de circulation BHNS.
La région souhaite donc être accompagnée pour assurer la valorisation de ces terres et promouvoir une
réutilisation en terres végétales hors site en fonction de leurs caractéristiques (en terres végétales pour le projet lui-même ou autres). Il s'agira d'étudier afin de déterminer lesquelles sont susceptibles d'être valorisées comme terres végétales pour le projet, ou déplacées vers d'autres sites dans le cadre d'un plan de gestion des mesures de compensation environnementales.
Lieu principal d'exécution du marché : Rhône et Ain
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
